Évaluation environnementale

Décision de l’Autorité environnementale, émise le 01/07/2013 après examen au cas par cas du projet de viabilisation de parcelles libres et de logements sur la commune de Rang-du-Fliers

lundi 1er juillet 2013, par Guillaume Marais

Documents joints

decision_viabilisation_parcelles_logements_rang_fliers

PDF - 593.8 ko

Télécharger

Vous êtes ici :

Dans la même rubrique

Décision d’examen au cas par cas, relative au projet de renouvellement urbain du coeur de ville de la commune de Soissons (02)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas relatif au projet de renouvellement urbain du coeur de ville de la commune de Soissons (02)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de regularisation de la pisciculture d’Affringues (62)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de régularisation de la pisciculture sur la commune de Lumbres (62)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de création d’un entrepôt de logistique sur la commune de Silly-le-Long (60)
Décision de soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de création d’un forage sur la commune Mézières -sur-Oise (02)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de construction d’une unité de méthanisation ainsi que le plan d’épandage associé sur la commune de Monchy-Le-Preux (62)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de d’amenagement de lutte contre les inondations et coulées boueuses sur la commune de Bourghelles (59)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de renouvellement de l’arrêté d’exploitation d’une station d’épuration sur la commune de Monchy-Saint-Eloy (60)
Décision de soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de création d’un forage sur la commune de Verberie (60)