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SPAT (SAINT MAXIMIN)

Arrêté Préfectoral du 4 avril 2018 - pdf 1.3 Mo

Arrêté Préfectoral du 8 février 2006 - pdf 89 ko

Réunion du 13 décembre 2023 - pdf 434 ko

Réunion du 20 septembre 2022 - pdf 2.8 Mo

Réunion du 21 octobre 2021 - pdf 4.6 Mo

Réunion 25 juin 2014
Compte Rendu de la réunion - pdf 499 ko
Présentation de la DREAL - pdf 248 ko
Présentation de l’exploitant - pdf 2 Mo
Plan représentant les travaux paysagers effectués et ceux restant à faire - pdf 453 ko

Réunion du 8 novembre 2013
Compte Rendu de la réunion - pdf 416 ko
Présentation de l’exploitant - pdf 7.5 Mo
Présentation de la DREAL - pdf 269 ko

Portfolio

Plan représentant les travaux paysagers effectués et ceux restant à faire

Documents joints

  • arrêté préfectoral de création

    PDF | 88.7 kio

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  • Présentation de l’exploitant

    PDF | 7.5 Mio

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  • Présentation de la DREAL

    PDF | 268.6 kio

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  • Compte-rendu de la réunion du 8 novembre 2013

    PDF | 415.7 kio

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  • Présentation de l’exploitant

    PDF | 2 Mio

    Télécharger

  • Présentation de la DREAL

    PDF | 247.5 kio

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  • Compte-rendu de la réunion du 25 juin 2014

    PDF | 499.1 kio

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  • Compte-rendu de la CSS du 21 octobre 2021

    PDF | 4.6 Mio

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  • Arrêté de création 04 Avril 2018

    PDF | 1.3 Mio

    Télécharger

  • Compte-rendu de la CSS du 20 septembre 2022

    PDF | 2.8 Mio

    Télécharger

  • Compte-rendu de la CSS du 13 Décembre 2023

    PDF | 434 kio

    Télécharger

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    La direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) des Hauts-de-France est un service de l’État. Placée sous l’autorité du préfet de région et des préfets de département, elle met en œuvre et coordonne les politiques publiques du ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, du ministère de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation, du ministère des Transports, du ministère de la Ville et du Logement.

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