Mis à jour le 22 septembre 2023
50 kg de végétaux brûlés à l’air libre émettent autant de particules fines PM2,5 qu’une voiture récente (norme Euro 5 ou plus) essence ou diesel parcourant entre 34 000 et 37 000 km (source : CITEPA), soit plus de 4 fois la distance Paris-Pékin à vol d’oiseau
Le brûlage des déchets verts à l’air libre : une pratique interdite par la réglementation
Le brûlage des déchets verts (tontes de pelouses, branchages issus de la taille des arbres et arbustes, feuilles etc.) est interdit par le code de l’environnement, ainsi que la vente, le prêt et l’utilisation d’incinérateurs de végétaux.
Selon Santé publique France, la pollution atmosphérique aux particules fines PM2,5 (diamètre inférieur à 2,5 μm) est à l’origine de plus de 6 500 décès par an dans les Hauts-de-France (source : Santé publique France, 2016). En France, la pollution de l’air par ces particules fines serait responsable de la mort prématurée de 40 000 personnes tous les ans. L’exposition à ces particules par la pollution de l’air ambiant représente, en moyenne, pour les personnes de plus de 30 ans, une perte d’espérance de vie de près de 8 mois (Santé publique France) Cette pollution est due aux émissions des véhicules, des industries, de l’agriculture, mais aussi au brûlage des déchets verts à l’air libre.
Ces brûlages émettent de nombreux composés toxiques (métaux, dioxines, particules fines etc.) à l’origine d’une pollution atmosphérique importante.
C’est entre autres aux maires de faire respecter cette interdiction. En cas de non-respect, une amende pouvant aller jusqu’à 750 € peut être délivrée (article R. 541-78 14° du code de l’environnement et 131-13 du code pénal).
Des solutions alternatives existent : le dépôt en déchèterie, le compostage et le paillage
Comment faire autrement ?
Compostez ou apportez vos déchets à la déchèterie la plus proche de chez vous : pour trouver la déchèterie la plus proche de chez vous
Vous êtes une collectivité ?
Découvrez Le guide des bonnes pratiques "Alternatives au brûlage des déchets verts - Les collectivités se mobilisent" (ADEME, format PDF - 2.94 Mo)
Découvrez le guide opérationnel à l’attention des collectivités locales – Valorisation de proximité des déchets verts (ADEME et autres, format PDF – 3,22 Mo)
Diaporama – Solutions alternatives au brûlage pour valoriser les végétaux – Fiches individuelles (ADEME, format PDF – 1,38 Mo)
Découvrez le guide pour l’arrêt du brûlage des déchets verts à l’air libre à l’usage des maires - Procédures administratives et supports" (format PDF - 988 ko) - septembre 2023
Vous êtes un particulier ?
Découvrez la plaquette d’information le brûlage à l’air libre des déchets verts – Une pratique interdite, dangereuse et très polluante" (format PDF - 1.44 Mo) - septembre 2023
Découvrez le tuto "Comment bien pailler au jardin ?" (ADEME, format PDF – 4,98 Mo)
Découvrez le tuto "Comment réussir son compost" (ADEME, format PDF – 3,65 Mo)