• Contenu principal
  • Menu
  • Menu
  • Recherche
  • Rechercher
  • Navigation sous pied de page

Préfet
de la région
Hauts-de-France

DREAL HAUTS-DE-FRANCE

Direction Régionale Environnement Aménagement Logement Hauts-de-France

  • Contactez nos services
    • Qui sommes-nous ?
    • Service Publics +
    • Nos missions
    • Organisation
    • Contactez nous
    • Nos ministères
    • Recrutements
    • Informations éditeur
    • Eau, biodiversité et paysages
    • Énergie, climat, air, logement et aménagement
    • Prévention des risques
    • Transports et véhicules
    • Mobilités et infrastructures
    • Promotion de la transition écologique et solidaire
    • Arrêtés préfectoraux ICPE
    • Avis du comité régional de l’habitat et de l’hébergement Hauts-de-France (CRHH)
    • Téléprocédures
    • Statistiques
    • Publications
    • Cartographie et données SIG
    • Dossiers
    • Évaluation environnementale
    • Observatoires Partenariaux
    • Portail des données communales
    • Portail documentaire (SIDE)
    • Porter à Connaissance (PAC)
  • Actualités
  • Espace presse
  • Consultation Citoyenne
  1. Accueil
  2. Ressources en ligne
  3. Évaluation environnementale
  4. Consultation des avis, examens au cas par cas et décisions
  5. Décision de soumission du projet d’aménagement de parcelles agricoles sur la (…)

Décision de soumission du projet d’aménagement de parcelles agricoles sur la commune de Méru (60).

Documents joints

  • PDF | 93.8 kio

    Télécharger

Partager la page

  • Partager sur Facebook
  • Partager sur LinkedIn
  • Partager par email
  • https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/Decision-de-soumission-du-projet-d-amenagement-de-parcelles-agricoles-sur-la-commune-de-Meru-60.html
Haut de page
  • Services
    • Qui sommes-nous ?
    • Service Publics +
    • Nos missions
    • Organisation
    • Contactez nous
    • Nos ministères
    • Recrutements
    • Informations éditeur
  • Thématiques
    • Eau, biodiversité et paysages
    • Énergie, climat, air, logement et aménagement
    • Prévention des risques
    • Transports et véhicules
    • Mobilités et infrastructures
    • Promotion de la transition écologique et solidaire
  • Ressources en ligne
    • Arrêtés préfectoraux ICPE
    • Avis du comité régional de l’habitat et de l’hébergement Hauts-de-France (CRHH)
    • Téléprocédures
    • Statistiques
    • Publications
    • Cartographie et données SIG
    • Dossiers
    • Évaluation environnementale
    • Observatoires Partenariaux
    • Portail des données communales
    • Portail documentaire (SIDE)
    • Porter à Connaissance (PAC)

    Préfet
    de la région
    Hauts-de-France

    La direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) des Hauts-de-France est un service de l’État. Placée sous l’autorité du préfet de région et des préfets de département, elle met en œuvre et coordonne les politiques publiques du ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, du ministère de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation, du ministère des Transports, du ministère de la Ville et du Logement.

    • legifrance.gouv.fr
    • gouvernement.fr
    • service-public.fr
    • data.gouv.fr
    • Contactez nos services
    • Accessibilité
    • Accès Professionnels
    • Mentions légales
    • Crédits
    • Préfecture et les services de l’état en Hauts-de-France
    • Le ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, le ministère de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation, le ministère des Transports, le ministère de la Ville et du Logement