Consultations écrites

Consultation écrite : demande d’extension d’agrément de Maitrise d’Ouvrage d’Insertion de la Foncière Chênelet

Le présent dossier porte sur la demande d’extension de l’agrément MOI de la Foncière Chênelet à l’ancienne région Picardie où elle est sollicitée par des élus ruraux.
Vous trouverez ci-joint le document de présentation au CRHH et l’ensemble des annexes mis à votre disposition pour étudier (…)

14 octobre 2020

Consultation écrite : Projets de Pension de Famille - fiches descriptives

Fiche n°1 : Projet ADOMA (Arr. Clermont , OISE) Projet de pension de famille (22 logements pour 24 places, transformation, ouverture prévisionnelle 2021-2022).
Fiche n°2 et 3 : Projet COALLIA (Arr., OISE) Projet de pension de famille et de résidence accueil (20 places en PF et 20 places RA, (…)

15 juillet 2020

Consultation écrite : PLH CC Val de Somme

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à l’arrêt projet du PLH de la CC Val de Somme :
l’arrêt projet du PLH
la synthèse du bilan du PLH 2016-2021
le rapport de diagnostic
le programme d’actions et orientations du nouveau PLH
l’avis de l’État et une annexe technique qui (…)

4 juin 2020