Archives Commissions spécialisées du CRHH
Séance du 4 décembre 2020 _ Copropriétés
La commission spécialisée copropriétés du CRHH s’est réunie le vendredi 4 décembre 2020 autour de questions liées à l’accompagnement et à la rénovation énergétique des copropriétés. Elle a abordé les points suivants : Propos introductif : Etat des lieux des copropriétés potentiellement fragiles (…)
11 décembre 2020
Séance du 6 décembre 2019 - PDALHPD
L’ordre du jour de la commission était le suivant : - Présentation des nouveaux SDGDV et PDALHPD du département du Nord - Réforme des attributions : bilan et points d’actualité - Bilan des attributions aux ménages prioritaires (DALO et PDALHPD) - Plan Logement d’abord
Vous (…)
4 décembre 2019
Séance du 17 mai 2019 - copropriétés
La commission spécialisée copropriétés du CRHH, réunie le vendredi 17 mai 2019, a étudié les questions suivantes : Actualités nationales : point d’avancement sur le plan national Initiative Copropriétés par l’ANAH ; Accompagnement financier des copropriétés : présentation des dispositifs (…)
12 juin 2019
Séance du 4 juillet 2018 - PDALHPD
L’ordre du jour sera le suivant :
1°) Les attributions au bénéfice des ménages prioritaires = Obligations / Bilan au 1er juin / Profil des demandeurs prioritaires en attente / Leviers d’action (DREAL) = Témoignage DDCS / bailleur social (sous réserve)
2°) La réforme des attributions : = (…)
4 juillet 2018
Séance du 22 juin 2018 - copropriétés
Vous trouverez les diaporamas diffusés lors de la commission spécialisée copropriété du vendredi 22 juin.
4 juillet 2018
Séance du 30 mai 2017
L’ordre du jour de la commission spécialisée PDALHPD est le suivant :
1. Réforme des attributions de logements sociaux : Bilan des attributions 2016 Retour d’expérience de la communauté de communes du Cœur d’Ostrevent sur la mise en place de la Conférence Intercommunale du Logement et du Plan (…)
19 juin 2017
Séance du 04 septembre 2015
En vue de la première séance de la commission spécialisée (prévue à l’article 2 de la loi n° 90-449 du 31 mai 1990) du CRHH Nord Pas de Calais et de l’étude du 3ème appel à projets PLAI adaptés, vous trouverez les pièces suivantes :
Cahier des charges pour ce 3ème appel à projets PLAI adaptés (…)
31 août 2015