Risques chroniques et pollutions en région Nord - Pas-de-Calais
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Environnement DRIRE
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La pollution atmosphérique
Voir le site
national à ce sujet
ici.
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12/01/09 : Le Plan Protection de l'Atmosphère de Béthune-Lens est
porté à
l'enquête publique. Le télécharger:
ici.
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14/02/07 : Un
point sur la
réduction des émissions aériennes de substances toxiques d’origine industrielle
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Le Plan Régional pour la Qualité de l'Air
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13/03/07 : L'arrêté du Plan Protection de l'Atmosphère (PPA)
de Lille
a été signé par le Préfet le 26/02/07. Télécharger le
plan
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08/08/05
: L'arrêté inter préfectoral relatif à la
procédure d'information et d'alerte du public en cas de pointe de
pollution atmosphérique en région Nord Pas de Calais
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13/02/04
: L'arrêté du Plan Protection de l'Atmosphère (PPA) de Dunkerque
a été signé par le Préfet le 29/12/03. Télécharger le
plan et ses
annexes
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11/09/07
: L'arrêté du Plan Protection de l'Atmosphère (PPA) de Valenciennes
a été signé par le Préfet le 30/07/07. Télécharger le
plan et ses
annexes ( 6,
7,
8 )
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18/09/07 :
Projet du Plan
Protection de l'Atmosphère (PPA) de Béthune-Lens-Douai. Enquête
conformément à l'article R222-21 du Code de l'Environnement. Le PPA de
Béthune-Lens-Douai a été soumis pour une durée de 6 mois aux organes
délibérants des communes et des établissements publics de coopération
intercommunale de la zone considérée.
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Site
de la
Fédération
ATMO Nord Pas de Calais
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La pollution aquatique
Voir le site
national à ce sujet
ici.
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8/07/08 : une réunion d'information sur l'infiltration des eaux
pluviales s'est tenue au siège de la DRIRE à Douai. Les documents
présentés en séance sont téléchargeables
ici.
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Guide d'élaboration du
volet eau des études d'impact et des études d'incidence
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L'action Nationale de Recherche et de Réduction des Rejets de Substances
Dangereuses dans les Eaux
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08/11/05 : liste (non exhaustive) des
laboratoires que le Comité Régional Restreint a d'ores et déjà estimé aptes à
participer à l'action Nationale de Recherche et de Réduction des Rejets de
Substances Dangereuses dans les Eaux dans le Nord - Pas-de-Calais.
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01/06/06
: Réunion d'information sur la sécheresse
1)
Etat de la ressource (DIREN)
à fin mai 2006
2)
L’arrêté cadre interdépartemental du 27/04/06 :
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Présentation générale - nouveautés (DIREN)
- Prescriptions applicables aux installations classées et
plan d ’actions DRIRE 2006-2007 (DRIRE-dei3s)
3)
Les Interventions de l ’Agence de l ’eau pour les économies d ’eau (Agence
de l ’Eau Artois Picardie)
4)
Les actions collectives pour sensibiliser et accompagner les entreprises (DRIRE-ddit)
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31/08/05 : Plan sécheresse : restrictions des usages de l'eau dans
le bassin versant de la Scarpe amont, de la Sensée et de l'Escaut – Niveau
de crise.
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Le dépassement des seuils de crise
sur les eaux souterraines a conduit Messieurs les Préfets du Nord et du Pas de
Calais à réglementer provisoirement les usages de l’eau sur l’unité de référence Scarpe-Amont,
Sensée, Escaut par arrêtés préfectoraux du 31 août 2005 (département
du Nord – département du Pas de
Calais avec les mesures). Des dispositions s’appliquent aux
installations classées (liste des
entreprises concernées) et il est demandé aux exploitants concernés de faire
parvenir à la DRIRE un bilan des économies d'eau pour le 30 octobre 2005.
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Pour plus de renseignements, vous
pouvez consulter les sites de la
Préfecture du Nord et de la
Préfecture du Pas de Calais.
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05/08/05 : Plan sécheresse : restrictions des usages de l'eau dans
le bassin versant de la Scarpe amont, de la Sensée et de l'Escaut – Niveau
d’alerte.
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Le dépassement des seuils d’alerte
sur les eaux souterraines a conduit Messieurs les Préfets du Nord et du Pas de
Calais à réglementer provisoirement les usages de l’eau sur l’unité de référence
Scarpe-Amont, Sensée, Escaut par arrêtés préfectoraux du 03 août 2005 ( département
du Nord –
département du Pas de Calais). Les dispositions de limitation des
usages de l’eau ont été prises selon les principes communs de vigilance et de
gestion des usages de l'eau définis dans l’arrêté
cadre interpréfectoral Nord - Pas-de-Calais du 21 juillet 2005 et ses
annexes (annexe 1- cartographie
des unités de référence, annexe 2 –
Liste des communes par unité
de référence). Des dispositions s’appliquent aux
installations classées (liste des
entreprises concernées) et un courrier a été envoyé aux 321 ICPE concernées
(modèles de courrier envoyés :
Nord et
Pas de Calais).
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Pour plus de renseignements, vous
pouvez consulter les sites de la
Préfecture du Nord et de la
Préfecture du Pas de Calais.
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Les sites et sols pollués
Voir le site
national à ce sujet
ici.
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Les déchets
Voir le site
national à ce sujet
ici.
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La directive
IPPC et les bilans de fonctionnement
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Santé et environnement
Voir le site
national à ce sujet
ici.
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