CRH Plénier - Séance du 21 février 2014

Publié le 19/02/2014 | Mis à jour le 30/06/2026

L’ordre du jour est le suivant :

- Actualités du logement : actualités réglementaires ; révision du zonage A/B/C ; avancement du Plan de Rénovation Energétique de l’Habitat ;
- Information sur le plan départemental de l’habitat du département du Nord ;
- Bilan 2013 et programmation 2014 des aides en faveur du parc public et parc privé.

Support de présentation du CRH plénier du 21 février 2014 pdf - 2.4 Mio
Compte rendu du CRH 21 février 2014 pdf - 309 kio
Discours de présentation du PDH du Nord pdf - 69.4 kio
Bilan 2013 des aides de l’Anah en faveur du parc privé - fiche CRH du 21 février 2014 pdf - 11 kio
Annexe n°2 : Nouveautés secteur logement-aménagement 2014 (cidd) pdf - 74.4 kio
Annexe n°1 : Nouveautés secteur logement-aménagement 2014 (tva) pdf - 51.5 kio
Bilan 2013 des aides en faveur du développement de l’offre locative sociale - fiche CRH du 21 février 2014 pdf - 141.4 kio
Point d’information sur l’élaboration du Plan Départemental de l’Habitat du Nord pdf - 632 kio
Tableau de bord du logement - Résultats de l’année 2013 pdf - 755.7 kio
Dossier de presse loi ALUR pdf - 1 Mio
Programmation des aides en faveur du développement de l’offre locative sociale en 2014 - fiche CRH du 21 février 2014 pdf - 129.9 kio
Nouveautés financières et fiscales 2014 dans les secteurs du logement et de l’aménagement - fiche CRH du 21 février 2014 pdf - 101.7 kio
Révision nationale du zonage A/B/C : Proposition régionale - fiche CRH du 21 février 2014 pdf - 274.9 kio
État d’avancement du Plan de Rénovation énergétique de l’Habitat au 1e r janvier 2014 - fiche CRH du 21 février 2014 pdf - 512.8 kio
Programmation 2014 des aides de l’Anah en faveur du parc privé - fiche CRH du 21 février 2014 pdf - 7.8 kio

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