Règlement intérieur

Actualité

Le nouveau règlement intérieur du CRHH a été validé à l’occasion du comité plénier du CRHH le 3 mars 2023.

- Règlement intérieur du CRHH validé au CRHH du 3 mars 2023
- Avis favorable du bureau du CRHH du 17 janvier 2023 pour la modification du règlement intérieur

Anciennes versions

- Version 2020 du règlement intérieur du CRHH
- Version 2005 du règlement intérieur du CRH

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