CRH Plénier - Séance du 04 juillet 2013

Publié le 17/06/2013 | Mis à jour le 30/06/2026

Les points à l’ordre du jour sont les suivants :

Actualités sur le logement
Avancement des programmations des aides à la pierre
Mobilisation du foncier de l’État : liste régionale
Investissement locatif Duflot
Questions diverses

Mise à disposition foncier public pdf - 138.5 kio
Appel à projets sur les innovations locales dans la rénovation énergétique pdf - 45.8 kio
Contribution à la réflexion nationale sur les zonages habitat-logement pdf - 238 kio
Le dispositif d’investissement locatif dit « Duflot » pdf - 328.4 kio
Information relative au changement de statut de la Soginorpa pdf - 48 kio
Plan d’investissement pour le logement - Les 20 mesures pdf - 1018.1 kio
Evaluation bisannuelle des CUS pdf - 49.6 kio
Le dispositif d’investissement locatif dit « Duflot » - Annexes n°1 à 3 pdf - 288.7 kio
Le dispositif d’investissement locatif dit "Duflot" - Annexe n°4 pdf - 84.2 kio
Appel à projets sur les innovations locales dans la rénovation énergétique - Dossier de candidature pdf - 205.2 kio
Appel à projets sur les innovations locales dans la rénovation énergétique - Notice explicative pdf - 578.3 kio
Etat de la demande unique de logement social à fin mai 2013 pdf - 738.4 kio
Pages de profil Insee-Dreal Juin 2013 - Besoins en logement à l’horizon 2030 pdf - 1.8 Mio
Anah et Habiter Mieux - adaptation du régime des aides et avancement de la programmation pdf - 52.1 kio
Bilan financement LLS 2012 pdf - 3.6 Mio
Projet de loi ALUR - Dossier de presse pdf - 792.2 kio
Tableau de bord logement au 30-06-2013 pdf - 748.6 kio
Le dispositif d’investissement locatif « Duflot » - Annexe n°1 Liste additive des 16 communes faisant l’objet d’un avis favorable après instruction complémentaire pdf - 13 kio
Le dispositif d’investissement locatif "Duflot" - Proposition complémentaire au CRH pdf - 212.1 kio
Compte rendu du CRH plénier du 04 juillet 2013 pdf - 2.7 Mio

Haut de page