Bureau du 26 mars 2019
Le prochain bureau de CRHH a eu lieu le 26 mars 2019 à 10 h au CVRH d’Arras.
L’ordre du jour est le suivant :
- Actualités
- Volet Habitat du PLUi-H de l’agglomération de la région de Compiègne (document consultable ci dessous)
- Projet décret CUS
- Appels à projet :
- acquisition - amélioration ( document consultable ici)
- démolition (document consultable ici)
- performance environnementale
- Cadrage des futures consultations écrites sur les projets de pension de famille
Le PLUi-H de l’agglomération de la région de Compiègne sera présenté. Vous pouvez télécharger les principaux documents ci-dessous :
– Procédure : voir délibération ci-jointe
– Rapport de présentation : Diagnostics (Synthèse et Habitat) en parties 1.1 et 1.2, et annexe 1.6 (diagnostic socio-démographique et étude sur le marché du logement par Adéquation)
– PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)
– POA (Programme d’Orientation et d’Aménagement)
L’intégralité des documents sont téléchargeables sur le site de la collectivité :
http://cloud.compiegne.fr/owncloud/s/YXmZqFFLLFVv8L8
mot de passe : ARC
Chèque énergie :
- bénéficiaires des chèques énergie
- calendrier d’envoi des premiers chèques
Le parc locatif social en Hauts de France au 01/01/2018
Cahiers des charges des AAP :
- Cahier des charges de l’appel à projet pour le financement d’opérations d’acquisition-amélioration
- Cahier des charges de l’appel à projet pour le financement d’opérations de démolitions
- Cahier des charges de l’appel à projet performance énergétique + notice technique
Programmation Pensions de famille / Résidences accueil :
- Fiche de recevabilité du projet de pension de famille AEP Saint-Quentin
- Fiche de recevabilité du projet de pension de famille AEP Laon
- Fiche de recevabilité du projet de pension de famille AGENA Amiens
- Fiche de recevabilité du projet de pension de famille APAP Friville-Escarbotin
- Fiche de recevabilité du projet de pension de famille APREMIS Abbeville
- Fiche de recevabilité du projet de pension de famille APREMIS Amiens
- Fiche de recevabilité du projet de résidence-accueil COALLIA Amiens
- Fiche de recevabilité du projet de résidence-accueil ESPOIR 80 Abbeville
- Fiche de recevabilité du projet de résidence-accueil ESPOIR 80 Soissons
- Fiche de recevabilité du projet de résidence-accueil
Compte-rendu :
- Compte-rendu du bureau du CRHH du 26 mars 2019