Dans le cas d'installations complexes, ou pour plus de
détails, il est préférable de vous référer au guide méthodologique
"Réalisation et analyse de l'étude des dangers d'une installation
inidustrielle" du Ministère de l'Environnement, édité par l'Imprimerie Nationale.
Si des éléments font déjà l'objet d'une présentation
suffisante dans une autre pièce du dossier, comme par exemple l'étude d'impact, vous
pourrez simplement vous y reporter.
Les différentes parties :
- Conditions naturelles, notamment ence qu'elles sont
susceptibles de provoquer ou aggraver des accidents :
- climat, régime des vents ou des précipitations
- hydrographie
- topographie
- conditions géologiques
- Proximités dangereuses :
- autres installations
- voies de circulation ou installations de transport
- Intérêts à protéger :
- habitat, point de concentration de personnes
- points d'eau, captages
- voies de communication ou de transport
- autres activité
- sites remarquables
- Description :
- implantation, accès
- description détaillée de l'installation, articulation des
ateliers, organisation de l'encadrement
- autres installations analogues ou utilisant des produits
analogues, accidents provoqués par ces installations
- utilisation de la production
- choix du procédé retenu
- Fonctionnement de l'installation :
- circulation des matières
- réactions chimiques
- réactions normales en régime permanent ou transitoire
- réactions parasites
- cinétique de ces réactions
- bilan matières
- conditions opératoires
- organisation des ateliers ou des sous-systèmes
- schémas de régulation
- utilités
- Produits mis en oeuvre ou stockés, matières premières,
produits intermédiaires, produits finis, déchets :
- importance des stocks et des flux
- fiches produits
- présence d'impuretés
- conditions de stockage
- Eléments dangereux de gros oeuvre, notamment terrils,
barrages, cuvettes de rétention, bassins de décantation de grandes dimensions.
- Classification des accidents selon leur nature, par exemple
:
- incendie
- explosion
- dispersion de produit nocif, brouillards
- effets mécaniques
- effondrements
- inondations
- projections solides
- Estimation des événements ou de leurs combinaisons les
plus redoutées.
- Classification des accidents par leur cause immédiate :
Il peut s'agir par exemple de défaillance du matériel, d'erreur humaine ou d'atteinte de
l'extérieur, telles que :
- produits
- réactivité des produits entre eux-mêmes ou avec les
matériaux
- atteintes au stockage
- dispersion accidentelle
- réactions chimiques
- modification des conditions opératoires, dérive,
emballement, étouffement...
- apparition de produits chimiques anormaux
- autres activités
- activités spécifiques présentant des dangers dans un
atelier
- activité de routine
- activité exceptionnelles
- circulation dans l'établissement
- accidents liés au gros-oeuvre
- caractéristiques de construction des bâtiments
- autres gros-oeuvres : terrasses, terrils, barrages, bassins,
bacs de rétention...
- environnement extérieur
- voies de circulation ou installations de transport
- autres installations
- malveillance
Estimation de la forme que peuvent prendre les accidents
provoqués par des défaillances ci-dessus.
- Compte tenu des accidents répertoriés en 4, évaluer
l'étendue des effets à redouter de chacun des accidents. Il faut donc tenir compte
également de l'environnement tel qu'il est décrit en 2, et notamment :
- des conditions naturelles
- aggravation, atténuation du danger
- déplacements préférentiels du danger
- de l'environnement à protéger
- En fonction de la nature de l'installation et des dangers
qui y sont associés, il pourra être utile de classer par ordre d'importance les
différents scénarii d'accidents possibles avec les conséquences qu'ils peuvent
entraîner.
- Compte tenu des conclusions précédentes :
- justification du procédé, améliorations adoptées
- justification des mesures particulières prises, par exemple
:
- nature des constructions, du contrôle de l'exécution
- isolement des unités, compartimentage interne
- volume de stockage
- consignes de fonctionnement
- qualification et formation du personnel
- établissement de sécurités passives / actives
- programme d'entretien du matériel
- examens périodiques
- exercices périodiques
- périodes d'interruption de fonctionnement compte tenude
dangers particuliers
- précautions contre l'intrusion et la malveillance
- conclusions sur la sûreté de l'installation
- Mesures particulières :
- établissement répertorié par les Services d'Incendie,
établissement relié à la Préfecture
- Moyens :
- moyens privés propres ou par accord avec d'autres
établissements
- présence, distance
- compétence et qualification
- équipement
- équipements particuliers
- stocks d'émulseurs
- stock de neutralisants
- moyens publics (mêmes questions que ci-dessus, en
particulier distance et équipement)
- autres moyens extérieurs, notamment moyens spéciaux
d'intervention (distance, disponibilité)
- Traitement de l'alerte :
- alerte de secours - moyens et procédure d'alerte - service
de secours
- alerte du voisinage - information
- Plan d'intervention (éventuellement) :
- plan d'opération interne
- plan particulier d'intervention
- Information des riverains
1. Présentation
générale de l'étude associée à un résumé