Les différents thèmes :
Environnement
général
- Emplacement de l'installation au regard du
site ou du paysage
Pollution de l'eau
- Procédé de fabrication limitatn la
consommation ou la pollution de l'eau
- Procédé de refroidissement supprimant ou
limitant la consommation d'eau
- Séparation des eaux (pluviales, de
procédé, sanitaires...)
- Consignes d'exploitation particulières
- Nature du traitement des effluents :
performances, rendements
- Flux horaire et concentration en polluants
après traitement
- S'il y a un rejet en égout :
- existence d'une station d'épuration à l'extrémité
- accord de l'exploitant du réseau et de la station pour
traiter ce rejet
- Dispositif de surveillance des rejets
- Surveillance du milieu (indice biotique
général...)
- Coût des dépenses correspondantes
Pollution de l'air
- Combustibles ou procédés limitant les
émissions
- Recyclage éventuel des gaz
- Caractéristiques des systèmes mis en place
pour assurer une bonne diffusion des effluents (hauteur et diamètre des cheminées,
vitesse d'éjection...). Calcul de la hauteur des cheminées prévue par les textes
réglementaires
- Nature des dépoussiérages et installations
d'épuration prévues. Performances attendues
- Caractéristiques des rejets gazeux après
traitement (flux horaire, dispositif de surveillance, concentration des polluants).
Traitement des odeurs.
- Dispositif de surveillance des rejets
- Coût des dépenses correspondantes.
Bruit - Vibrations
- Prévention des bruits à la source (choix
des machines...)
- Dispositifs d'insonorisation utilisés
(capotage, socles anti-vibrations, écrans, murs...)
- Consignes d'exploitation préparées
- Horaires de fonctionnement retenus
- Niveau acoustique résultant prévisible en
limite de propriété
- Coût des dépenses correspondantes
- Moyens mis en oeuvre pour limiter les
vibrations (plans de tir de le cas de carrières...)
Déchets
- Description des opérations de recyclage et de valorisation
- études particulières et inconvénients mis en évidence
- éventuellement, étude passée ayant conclu négativement
(résumé, date, déchet visé, technique envisagée, raisons de la non-réalisation)
- Description des filières de traitement ou de prétraitement
- pour chaque installation de traitement ou de prétraitement,
récapitulatif des déchets traités avec indication sur les conditions d'apport et les
cas où les déchets sont mélangés
- Modes de traitement et de prétraitement externes
- nom et adresse des centres de traitement ou prétraitement
extérieurs au site
- Modes de traitement et de prétraitement internes
- description extensive et leur impact
- Description des filières de traitement par mise en
décharge
- mêmes reseignements que les filières ci-dessus ainsi que
pour les mélanges
- Modes d'élimination externes
- nom et adresse des centres de regroupement ou d'élimination
extérieurs au site
- Modes d'élimination internes
- description
- si décharge interne : situation géologique et
hydrologique, caractéristiques des terrains et nappe
- ancienne décharge interne
- Stockages intermédiaires
- type de déchets concernés, conditions techniques, durée
moyenne du stockage, variation dans le temps des quantités, protection du sous-sol
- Etude technico-économique des solutions alternatives pour
la gestion des déchets
- Présentation et justification technico-économique des
choix retenus pour la gestion des déchets
- raison du choix des filières de traitement, par déchet
- évolution en matière de gestion des déchets
Transports -
Approvisionnements
- Moyens mis en oeuvre pour prévenir les nuisances propres au
nouveau trafic (itinéraire, horaires...)
- Transport des déchets internes et externes
- Consignes préparées à cet effet.
Sols
- Dispositions prévues pour éviter les pollutions
accidentelles des sols ou limiter leur impact. Dispositif de surveillance