https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/ La direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) des Hauts-de-France est un service de l'État. Placée sous l'autorité du préfet de région et des préfets de département, elle met en œuvre et coordonne les politiques publiques du ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, du ministère de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation, du ministère des Transports, du ministère de la Ville et du Logement. fr SPIP - www.spip.net https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/local/cache-vignettes/L144xH99/siteon0-428a7.jpg?1765554105 https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/ 99 144 https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/Reunion-des-bureaux-d-etudes-ICPE-du-10-novembre-2023-hors-eolien.html https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/Reunion-des-bureaux-d-etudes-ICPE-du-10-novembre-2023-hors-eolien.html 2023-11-21T09:26:51Z text/html fr Administrateur EN <p>Le 10 novembre 2023, la DREAL Hauts-de-France a réuni les bureaux d'études (hors secteur éolien) dans les locaux de la DREAL à Lille. <br class='autobr' /> L'objectif était de les informer des attentes de la DREAL, de la MRAE et de la DDPP sur le contenu des dossiers ICPE. Au programme de cette réunion : <br class='autobr' /> Attentes de la MRAE suite aux avis rendus sur les projets ICPE et IOTA, précisions sur la notion de projet <br class='autobr' /> Bonnes pratiques en risques accidentels sur les notices de réexamens et les dossiers de porter à (…)</p> - <a href="https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/-Eolien-5407-.html" rel="directory">Eolien</a> <div class='rss_texte'><p>Le 10 novembre 2023, la DREAL Hauts-de-France a réuni les bureaux d'études (hors secteur éolien) dans les locaux de la DREAL à Lille.</p> <p>L'objectif était de les informer des attentes de la DREAL, de la MRAE et de la DDPP sur le contenu des dossiers ICPE.</p> <h3 class="spip">Au programme de cette réunion :</h3> <p><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Attentes de la MRAE suite aux avis rendus sur les projets ICPE et IOTA, précisions sur la notion de projet <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Bonnes pratiques en risques accidentels sur les notices de réexamens et les dossiers de porter à connaissance (DREAL) <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Volet sanitaire de l'étude d'impact (ARS) <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Attentes de la DDPP sur les dossiers ICPE <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Traitement des sujets émissions de CO2 et classement en rubrique 2910 dans les études d'impact<br class='autobr' /> (DREAL)</p> <h3 class="spip">Retrouvez ci-dessous les présentations :</h3></div>