https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/ La direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) des Hauts-de-France est un service de l'État. Placée sous l'autorité du préfet de région et des préfets de département, elle met en œuvre et coordonne les politiques publiques du ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature, du ministère de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation, du ministère des Transports, du ministère de la Ville et du Logement. fr SPIP - www.spip.net https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/local/cache-vignettes/L144xH99/siteon0-428a7.jpg?1765554105 https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/ 99 144 https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/Reunion-des-bureaux-d-etudes-ICPE-du-13-novembre-2025.html https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/Reunion-des-bureaux-d-etudes-ICPE-du-13-novembre-2025.html 2025-12-03T13:42:58Z text/html fr Administrateur EN ICPE <p>Le 13 novembre 2025, la DREAL Hauts de France a organisé à Lille une réunion d'information et d'échanges, réunissant 50 participants de 40 bureaux d'études. <br class='autobr' /> Cet événement, dédié aux professionnels impliqués dans l'élaboration des dossiers de demande d'autorisation environnementale ICPE, avait pour objectif de continuer à renforcer la qualité des dossiers déposés. <br class='autobr' /> L'ordre du jour comprenait plusieurs points clés : <br class='autobr' /> Introduction et actualités <br class='autobr' /> Compensations environnementales <br class='autobr' /> Dossiers (…)</p> - <a href="https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/-Hors-eolien-.html" rel="directory">Hors éolien</a> / <a href="https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/+-ICPE-914-+.html" rel="tag">ICPE</a> <div class='rss_texte'><div class="espaceur" style="width: 50px;height: 20px"></div> <p><strong>Le 13 novembre 2025, la DREAL Hauts de France a organisé à Lille une réunion d'information et d'échanges, réunissant 50 participants de 40 bureaux d'études.</strong></p> <p>Cet événement, dédié aux professionnels impliqués dans l'élaboration des dossiers de demande d'autorisation environnementale ICPE, avait pour objectif de continuer à renforcer la qualité des dossiers déposés.</p> <p>L'ordre du jour comprenait plusieurs points clés : <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Introduction et actualités <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Compensations environnementales <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Dossiers de réexamen IED – inventaire des rejets atmosphériques <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Maîtrise de l'urbanisation autour des ICPE <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Réutilisation des eaux non potables dans les ICPE <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Aides des Agences de l'Eau Seine Normandie et Artois Picardie</p> <p>Les présentations sont accessibles via les liens ci-dessous.</p></div> https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/Reunion-des-bureaux-d-etudes-ICPE-et-IOTA-du-13-decembre-2024-hors-eolien.html https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/Reunion-des-bureaux-d-etudes-ICPE-et-IOTA-du-13-decembre-2024-hors-eolien.html 2024-12-16T08:42:43Z text/html fr Administrateur EN <p>Le 13 décembre 2024, la Dreal Hauts-de-France a organisé à Lille une réunion d'information et d'échanges, réunissant 60 participants issus de 45 bureaux d'études.</p> - <a href="https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/-Hors-eolien-.html" rel="directory">Hors éolien</a> <div class='rss_texte'><p>Le 13 décembre 2024, la Dreal Hauts-de-France a organisé à Lille une réunion d'information et d'échanges, réunissant 60 participants issus de 45 bureaux d'études. Cet événement, dédiés aux professionnels impliqués dans l'élaboration des dossiers de demande d'autorisation environnementale ICPE et IOTA, avait pour objectif de continuer à renforcer la qualité des dossiers déposés.</p> <p>L'ordre du jour comprenait plusieurs points clés : <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> La procédure d'instruction des dossiers dans le cadre de la loi industrie verte <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> L'expérimentation du dispositif de notation des bureaux d'études <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Les attentes de la Dreal sur le volet faune flore de l'étude d'impact <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Les attentes de la Dreal sur le volet études des dangers <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Un point d'attention sur le prélèvement d'eau, incluant les évolutions réglementaires liées à la réutilisation des eaux</p> <p>Les présentations sont accessibles via les liens ci-dessous.</p></div> https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/Reunion-des-bureaux-d-etudes-ICPE-du-10-novembre-2023-hors-eolien.html https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/Reunion-des-bureaux-d-etudes-ICPE-du-10-novembre-2023-hors-eolien.html 2023-11-21T09:26:51Z text/html fr Administrateur EN <p>Le 10 novembre 2023, la DREAL Hauts-de-France a réuni les bureaux d'études (hors secteur éolien) dans les locaux de la DREAL à Lille. <br class='autobr' /> L'objectif était de les informer des attentes de la DREAL, de la MRAE et de la DDPP sur le contenu des dossiers ICPE. Au programme de cette réunion : <br class='autobr' /> Attentes de la MRAE suite aux avis rendus sur les projets ICPE et IOTA, précisions sur la notion de projet <br class='autobr' /> Bonnes pratiques en risques accidentels sur les notices de réexamens et les dossiers de porter à (…)</p> - <a href="https://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/-Eolien-5407-.html" rel="directory">Eolien</a> <div class='rss_texte'><p>Le 10 novembre 2023, la DREAL Hauts-de-France a réuni les bureaux d'études (hors secteur éolien) dans les locaux de la DREAL à Lille.</p> <p>L'objectif était de les informer des attentes de la DREAL, de la MRAE et de la DDPP sur le contenu des dossiers ICPE.</p> <h3 class="spip">Au programme de cette réunion :</h3> <p><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Attentes de la MRAE suite aux avis rendus sur les projets ICPE et IOTA, précisions sur la notion de projet <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Bonnes pratiques en risques accidentels sur les notices de réexamens et les dossiers de porter à connaissance (DREAL) <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Volet sanitaire de l'étude d'impact (ARS) <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Attentes de la DDPP sur les dossiers ICPE <br /><span class="fr-icon-arrow-right-s-line" aria-hidden="true"></span> Traitement des sujets émissions de CO2 et classement en rubrique 2910 dans les études d'impact<br class='autobr' /> (DREAL)</p> <h3 class="spip">Retrouvez ci-dessous les présentations :</h3></div>