DREAL HAUTS-DE-FRANCE

L'EPFLO Outil foncier au service des projets, septembre 2024 Château-Thierry

SECLAT - (JCH) — 2024-12-10T16:11:28Z

L'Établissement Public Foncier Local des territoires Oise et Aisne (EPFLO) a organisé un évènement le 26 septembre à Château-Thierry qui a rassemblé 150 élus, techniciens et partenaires pour célébrer la première année du Plan pluriannuel d'intervention.

La matinée a permis de (re)découvrir les modalités d'actions de l'EPFLO à travers des retours d'expériences et le témoignage de trois élus qui ont pu illustrer les apports de l'EPFLO : technicité et ingénierie pour maîtriser du foncier, levier financier du portage, action de long terme, maîtrise des travaux de déconstruction et dépollution, modalités de sortie facilitatrices comme les minorations foncières.
La pause méridienne a été dédiée aux échanges avec l'équipe et les partenaires (dont les services de l'État) autour de stands.
En début d'après-midi, des outils d'observation foncière ont été présentés par le CEREMA, l'agence d'urbanisme Oise-les-Vallées et l'EPFLO.
La journée était également placée sous le signe de la convivialité pour l'accueil des territoires nouvellement adhérents et la première année du PPI (Plan pluriannuel d'intervention) 2024-2028, à consulter sur le site internet de l'EPFLO.

Pour en savoir plus : https://www.epflo.fr/

Publications récentes

SECLAT - (JCH) — 2024-12-10T13:58:27Z

Répondre aux besoins en logements en mobilisant le parc existant ?

Chaque année, 15-20% des nouvelles constructions coïncident avec une hausse équivalente de logements vacants. Quelles opportunités ? Analyse Direction générale du Trésor, N° 347 Juillet 2024

Renaturer, Fédération des ScoT

« Renaturer : principes et méthodologie »
Palette de pistes de réflexions pour adapter, en nuances, une stratégie écologique territoriale, à la réalité des territoires.

Cerema, documents d'urbanisme et zonage

Le rapport analyse la corrélation entre la consommation d'espaces et les documents d'urbanisme, leurs zonages et le potentiel constructible en zones AU.

Optimiser l'usage du foncier Hlm à l'heure du ZAN

Méthodologie pour aider les bailleurs à atteindre l'objectif ZAN. Exploration des stratégies de transformation du patrimoine Hlm, intégrant les enjeux écologiques comme la renaturation et la décarbonation. Cahiers repères n°138

17 propositions des géomètres experts

17 propositions techniques pour la sobriété foncière, abordant l'optimisation parcellaire, la désartificialisation, la renaturation et la densification urbaine. Par l'ordre des géomètres-experts.

Fonds de recyclage foncier

Le Cerema et la DREAL Pays de la Loire ont étudié 12 projets de friches urbaines, identifiant les stratégies pour optimiser le recyclage foncier et revitaliser les territoires. Enseignements et bonnes pratiques.

Offre Sobriété foncière

Une offre du Cerema pour accompagner les collectivités dans leur stratégie foncière, en identifiant, mobilisant et préservant les gisements stratégiques et naturels.

On s'en f-r-iche pas !

Les agences d'urbanisme explorent les friches urbaines, industrielles et agricoles pour leur reconversion, afin de répondre aux enjeux du ZAN et guider les politiques territoriales futures.

Deuxièmes rencontres régionales éviter réduire compenser novembre 2024 à Valenciennes

SECLAT - (JCH) — 2024-12-10T13:58:25Z

Le 26 novembre dernier, les deuxièmes Rencontres régionales ERc (Éviter-réduire-compenser), se sont tenues en Hauts-de-France au Centre de Valorisation des Ressources Humaines (CVRH), site de Valenciennes.

Le fil conducteur a été le premier item de la séquence ERc : l'évitement. Avec un titre des Rencontres évocateur « Éviter avant tout ! », l'anticipation constitue l'élément clé. Face aux difficultés croissantes de mettre en œuvre la compensation environnementale, la priorité sur le territoire est d'éviter les atteintes à l'environnement.

Parmi les 45 temps forts proposés lors de l'inscription chacun a pu suivre un parcours personnalisé, citons :

la connaissance et les outils associés notamment sur les continuités écologiques, les services écosystémiques (MitiConnect, POGEIS, matrice des enjeux environnementaux).
des perspectives en vue de maîtriser l'urbanisation face aux risques naturels ou d'acquérir des terrains pour les protéger.
l'outil de préemption ZAN au service de l'évitement
planifier l'aménagement en ciblant une gestion économe de l'espace pour protéger les sols
choisir les outils d'évitement appropriés et bien rédiger son document d'urbanisme

Enfin, des témoignages d'acteurs du territoire, dont les collectivités (ex : Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre, Métropole Européenne de Lille, la Communauté d'agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane) ont permis de fournir des retours d'expériences inspirants. Au final, ce sont plus de 190 professionnels qui ont échangé et partagé, cette mobilisation prouvant l'intérêt pour le sujet.

Pour en savoir plus et disposer des productions de la journée (versement au fil de l'eau selon les sujets) : erc-hdf.fr

Les rencontres régionales de l'aménagement à Nogent-sur-Oise novembre 2024

SECLAT - (JCH) — 2024-12-10T13:58:23Z

Dans le contexte de la lutte contre le changement climatique et d'adaptation à ses effets, la renaturation apparaît comme un enjeu de plus en plus important, qu'il s'agisse de limiter l'artificialisation des sols ou de préserver la biodiversité. Ces rencontres organisées par le CEREMA, se sont déroulées le 25 novembre 2024 à Nogent-sur-Oise en partenariat avec la DREAL et le CVRH, au Sarcus, Centre d'Affaires et d'Innovation Sociale de Nogent-sur-Oise.

La renaturation comme levier

La renaturation peut constituer un levier à mobiliser pour lutter contre l'artificialisation, préserver la biodiversité et donner un cadre de qualité de vie plus agréable au sein de tissus urbains. Encore faut-il savoir de quoi on parle et comment les territoires peuvent s'engager sur des démarches de renaturation.

Cette rencontre du 25 novembre a réuni 80 participants d'origines diverses : élus, techniciens de collectivités ou de l'État, agences d'urbanisme, membres d'association. Elle a permis de définir en commun ce terme de renaturation d'un point de vue réglementaire et ce qu'il recouvre par rapport à d'autres perceptions ou de notions différentes comme la compensation écologique, la désimperméabilisation, la végétalisation, la restauration.

Renaturation et planification

Cette rencontre a permis également d'échanger et de présenter la façon dont la renaturation peut se traduire dans la planification et les outils techniques à déployer de manière opérationnelle dans la conduite de projets d'aménagement.

Elle s'est conclue par une déambulation vers une micro forêt urbaine commentée par une élue et un technicien de la commune de Nogent-sur-Oise.

Il s'agissait de la seconde édition de 2024 des rencontres régionales de l'aménagement organisées avec l'appui de la DREAL.

POUR EN SAVOIR PLUS]

Aménager mon territoire pour les habitants de demain, événement du réseau collectivités de la DDTM62 en novembre 2024

SECLAT - (JCH) — 2024-12-10T13:58:22Z

Le vendredi 29 novembre dernier, la direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM62) a organisé une plénière de son réseau collaboratif collectivité sur le thème : « Aménager mon territoire pour les habitants de demain ».

L'institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) a présenté les projections démographiques pour la région Hauts-de-France à l'horizon 2050.

Le Centre d'étude et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) a proposé de développer la nature en ville tandis que l'agence de la transition écologique (ADEME) s'est concentrée sur des scénarios de mobilités pour atteindre la neutralité carbone.

La ville d'Arras a présenté sa démarche « Ville Amie des Aînés » pour permettre une meilleure inclusion des personnes âgées dans la commune. La communauté de commune des campagnes de l'Artois (CCCA) a abordé des pistes pour permettre des mobilités plus douces dans un contexte rural.

Enfin, l'agence d'urbanisme de l'Artois a insisté sur l'importance de consulter les habitants dans l'élaboration des projets de territoires.

Les supports de ces présentations sont disponibles ici.
En cas de difficulté d'accès, il est possible de solliciter une inscription à la plateforme d'échange en écrivant à l'adresse ddtm-reseau-collectivites@pas-de-calais.gouv.fr

Approbation de la modification du SRADDET des Hauts-de-France

SECLAT - (JCH) — 2024-12-10T13:58:20Z

Adoption et approbation du SRADDET modifié

Le Conseil régional a adopté le SRADDET modifié en séance plénière du 21 novembre 2024 par 103 voix « pour », 14 « contre » et 39 « abstention ». Le schéma a été approuvé par arrêté préfectoral le 29 novembre 2024.

Le SRADDET des Hauts-de-France : un document stratégique et prescriptif

Le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) des Hauts-de-France est un document stratégique, prescriptif et intégrateur pour la région. Ce document a une portée juridique. Il a été élaboré par le conseil régional et approuvé par le préfet de région, le 04 août 2020.
Évolutions réglementaires et modifications du SRADDET

Les évolutions réglementaires nationales successives, notamment celles introduites par la loi climat résilience de 2021 et par la loi du 20 juillet 2023, ont impliqué de procéder à des modifications du SRADDET. La procédure de modification a été engagée par le conseil régional par une délibération du 23 juin 2022 pour prendre en compte les dispositions législatives et réglementaires parues depuis le 30 janvier 2019 (date de l'arrêt du projet du SRADDET en vigueur).

Les procédures de modification engagées

Le président du conseil régional a décidé d'engager des modifications de son schéma par deux procédures : l'une portant sur les volets climat, air, énergie et déchets et l'autre sur les volets foncier, logistique et aéroportuaire.

Le projet de modification du SRADDET portant sur les volets climat, air, énergie et déchets a été arrêté par le conseil régional le 27 novembre 2023. Le projet de modification du SRADDET portant sur les volets foncier, logistique et aéroportuaire, a été arrêté par le conseil régional le 1^er février 2024.

Ces deux projets de modification ont été soumis à l'avis des personnes et organismes mentionnés au code général des collectivités territoriales, ainsi qu'à l'autorité environnementale. Ils ont été également mis à disposition du public.

Le projet de modification du SRADDET sur le volet relatif à la gestion économe de l'espace a été présenté lors de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols (CRG) du 18 octobre dernier.

L'accompagnement des territoires pour la mise en œuvre du schéma

Afin de permettre aux territoires de mieux appréhender les modifications relatives au volet « gestion économe de l'espace » , la Région a organisé des rencontres techniques départementales destinées aux techniciens des structures porteuses de SCoT (et leurs bureaux d'études le cas échéant) et des EPCI non couverts par un SCoT, aux Agences d'urbanisme, à la DREAL et aux DDT(M). Ces rencontres ont permis de revenir sur :

la logique générale de la modification du SRADDET ;
la déclinaison territoriale de l'objectif de réduction des espaces naturels, agricoles et forestiers ;
les projets d'envergure régionale et les projets d'envergure nationale et européenne ;
les données de suivi et de consommation ;
les modalités d'accompagnement des territoires.

Pour en savoir plus

https://www.hautsdefrance.fr/la-region-adopte-son-sraddet-modifie/

Rencontre nationale des agences d'urbanisme octobre 2024 Saint-Omer

SECLAT - (JCH) — 2024-12-10T13:58:15Z

Saint-Omer a accueilli les 45^es rencontres nationales des agences d'urbanisme sur le thème des espaces publics, 9 au 11 octobre 2024.

Au travers de visites, débats, expertises ou encore par des enquêtes approfondies, 7 ateliers ont permis d'explorer les thèmes suivants :

Espaces publics interterritoriaux : exploration des espaces à la croisée des territoires
Espaces publics ruraux et périurbains : analyse du lien social et de l'économie locale
Sport-santé et espaces publics : étude des interactions entre activité physique et aménagement urbain
Espaces publics transfrontaliers : réflexion sur les limites territoriales et l'espace vécu européen
Adaptation climatique : comment aménager des espaces publics face aux changements climatiques
Espaces publics résilients : prise en compte des différentes temporalités urbaines
Espaces publics no-limit : exploration des nouveaux usages et frontières des espaces publics

Le concept d'espaces publics a émergé dans les années 60-70, lorsque les villes ont commencé à s'adapter à l'avènement de la voiture.
Les transitions actuelles, marquées par des enjeux sociétaux et environnementaux tels que la crise sanitaire, la perte de biodiversité, le changement climatique et les mouvements sociaux, révèlent de nouvelles attentes vis-à-vis des espaces publics.

Les agences d'urbanisme, grâce à leur positionnement transversal et multi-acteurs sur les territoires, constituent un outil d'ingénierie local essentiel pour rompre avec les approches sectorielles dans un environnement technique et réglementaire de plus en plus complexe.

Affiliées à la Fédération nationale des agences d'urbanisme, qui regroupe élus et professionnels, ces agences animent le réseau en organisant chaque année ces rencontres nationales. L'État est également un partenaire financier et local de ces structures.

Dans la région des Hauts-de-France, les huit agences d'urbanisme sont regroupées au sein de la structure Urba 8.

Pour en savoir plus, c'est ici.

Fonds vert 2024 : 80 projets lauréats pour l'appel à candidature 2024

SECLAT - (JCH) — 2024-12-10T13:58:13Z

80 projets bénéficieront d'une aide financière pour des travaux de démolition, dépollution, rénovation ou travaux de renaturation dans le cadre d'opérations d'aménagement de requalification de friches.
La sélection s'est déroulée en deux vagues. La sélection des projets lauréats s'est basée sur des critères de maturité des dossiers, d'ambition environnementale et de cohérence territoriale, ou encore de leurs contributions aux stratégies de revitalisation mises en place dans le cadre des programmes « Territoires d'industrie », « Action cœur de ville » et « Petites villes de demain ».

En 2024, l'enveloppe dédiée à cette mesure s'élevait à 43,2 M€.

À titre de comparaison, en 2023, l'enveloppe dédiée était de 46,8 M€, et 75 opérations de réhabilitation de friches avaient bénéficié d'une aide financière.
En Hauts-de-France, cette mesure fonds vert friches (FVF) constitue la principale priorité régionale. Sous l'égide du préfet de région, la DREAL assure la coordination du dispositif vis-à-vis de l'ADEME et des DDT-M.

Dans la continuité des précédents appels à projets du « fonds friches » du plan de relance, le fonds vert pour l'accélération de la transition écologique dans les territoires comporte une mesure spécifique pour faciliter le recyclage des friches dans le cadre d'une opération d'aménagement ou d'une action de renaturation.

Adoption du Plan Pluriannuel d'Intervention 2025-2029 de l'Établissement Public Foncier des Hauts-de-France

SECLAT - (JCH) — 2024-12-10T13:58:11Z

L'Établissement Public Foncier (EPF) des Hauts-de-France a approuvé son Plan Pluriannuel d'Intervention 2025-2029. Le Plan Pluriannuel d'Investissement (PPI) 2025-2029 de l'Établissement Public Foncier des Hauts-de-France a été adopté fin novembre lors du dernier Conseil d'Administration de l'année, le 29 novembre 2024.

5 thématiques

Le PPI (Plan Pluriannuel d'Intervention) 2025-2029 se structure autour de cinq thématiques prioritaires :

La production de logements
La mixité d'usages et services à la population
Le développement économique
La prévention et gestion des risques
La renaturation

Réserves foncières

À ces priorités s'ajoute une thématique dédiée aux réserves foncières. Cette dernière permet de prendre en compte les fonciers stratégiques, sans projet précis à ce jour, mais susceptibles d'être mobilisés à moyen ou long terme en fonction des besoins des collectivités.

Des pratiques transversales

Le PPI intègre également des pratiques transversales, essentielles pour accompagner ces projets dans la durée. Parmi celles-ci, le conseil aux collectivités pour les aider à développer une stratégie foncière, le maintien de l'existant pour valoriser les bâtiments et espaces déjà développés. Le PPI intègre aussi les montages innovants qui permettent d'adopter des solutions originales et efficaces. Le recours à l'économie circulaire et à la préservation de la biodiversité est également au cœur des projets, garantissant ainsi des interventions durables et respectueuses de l'environnement.

Ce nouveau plan s'inscrit dans la continuité du PPI précédent, tout en intégrant les Orientations Stratégiques de l'État (OSE), dont l'annexe locale a été élaborée par la DREAL des Hauts-de-France.

Le PPI 2025-2029 constitue une réponse adaptée aux défis de la région, en conciliant développement, durabilité et qualité de vie. La DREAL participe au CA de l'EPF et s'est également engagée dans la production de ce nouveau PPI dans le cadre des ateliers préparatoires et d'échanges réguliers avec l'EPF.
Ce nouveau PPI peut être consulté sur le site de l'EPF.

Les politiques de lutte contre l'artificialisation en France et Allemagne par Energy cities, novembre 2024 Lille

SECLAT - (JCH) — 2024-12-10T13:58:08Z

Un atelier-rencontre de municipalités allemandes et françaises autour du thème de l'occupation des sols a été organisé à Lille les 20 et 21 novembre 2024 intitulé " Les sols, une ressource convoitée, limitée, à protéger : quels défis pour la transition socio-écologique des collectivités locales ? "

La maîtrise et l'acquisition du foncier jouent un rôle clé pour mettre en place des politiques qui répondent à ces différents besoins et accroître la capacité d'action des communes.

Cet événement de deux jours a permis d'aborder ces sujets avec des représentants des collectivités et des experts des politiques locales d'artificialisation des sols de France et d'Allemagne.

Cet atelier a débuté le 20 novembre par la présentation et comparaison des cadres réglementaires nationaux de la France et de l'Allemagne exposées par la DREAL et par un représentant d'une collectivité et d'une université allemandes. Ces présentations ont ensuite été suivies d'échanges sur les défis de leur mise en œuvre à l'échelle locale, ainsi que sur des initiatives locales ambitieuses de sobriété foncière.

Cet événement a été l'occasion d'explorer des solutions concrètes et innovantes permettant aux collectivités locales d'adopter des stratégies d'urbanisation plus respectueuses de l'environnement et des besoins sociaux.

EN SAVOIR PLUS :
Energy Cities réseau européen de collectivités locales actives dans la transition socio-écologique a pour missions notamment de promouvoir les partenariats franco-allemands pour la transition énergétique entre collectivités locales, dans le cadre de l'initiative TANDEM.