DREAL HAUTS-DE-FRANCE

Bureau du 8 décembre 2020

2020-12-07T11:00:26Z

Le prochain bureau de CRHH se tiendra le mardi 8 décembre à 9h30 en visioconférence. Nous vous enverrons les liens de connexion la veille.
L'ordre du jour sera le suivant :

1°) PLH de CA Baie de Somme
2°) Présentation des projets de Vilogia et de Terre d'Opale Habitat dans le cadre de la restructuration des organismes de logements sociaux
3°) Ventes HLM en région
4°) Programmation régionale révisée des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens prévus à l'article L 313-11-2 du Code de l'action sociale et des familles pour les organismes et établissements mentionnées au 8° du I de l'article L 312-1 du même code, et ce en application de l'article 125 de la loi 2018-1021 du 23 novembre 2018.
5°) Bilan triennal SRU
6°) Actualités et points divers

Présentations diffusées en séance :
présentation du PLH CA Baie de Somme
présentation de la réorganisation Vilogia Logifim - Terre Opale Habitat
Calendrier des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens
présentation générale (ventes HLM,…)

Documents disponibles
PLH de CA Baie de Somme + avis DDTM
Restructuration :
rapport ANCOLS Terre Opale Habitat
rapport ANCOLS Logifim dans le département du Nord

La synthèse du bureau se trouve ici

Consultation écrite : demande d'extension d'agrément de Maitrise d'Ouvrage d'Insertion de la Foncière Chênelet

2020-10-14T14:34:16Z

Le présent dossier porte sur la demande d'extension de l'agrément MOI de la Foncière Chênelet à l'ancienne région Picardie où elle est sollicitée par des élus ruraux.

Vous trouverez ci-joint le document de présentation au CRHH et l'ensemble des annexes mis à votre disposition pour étudier cette demande d'extension :
Statuts de la société
Composition du capital social
Agrément MOI Nord-Pas-de-Calais
Attestation d'adhésion à la FAPIL
Agrément ESUS
Rapport de contrôle de l'ANCOLS
Rapport des Commissaires Aux Comptes et Rapport de Gestion du Président 2019
Présentation de l'opération de Grandvilliers

Nous vous remercions de bien vouloir nous faire part de vos avis sur cette demande d'extension d'agrément d'ici le 28 octobre.

Bureau du 29 septembre

2020-09-22T15:14:13Z

Il aura lieu à la fois en présentiel à la préfecture de région à Lille et en visio-conférence.

L'ordre du jour sera le suivant :

1°) PLH d'Amiens Métropole
2°) OFS de Lille
3°) Mesures du plan de relance
4°) LLS :

point d'avancement sur le dépôt de dossiers
programmation PLS
bilan SRU
reprise des attributions

5°) Retour sur l'enquête aux membres du bureau

Documents à disposition :
fiche Présentation de l'ordonnance n°2020-1144 du 16 septembre 2020 relative à l'harmonisation et à la simplification des polices des immeubles, locaux et installations
fiche Attributions entre le 1er janvier et le 31 décembre 2019 aux ménages prioritaires

Les présentations faites en séance :
l'OFS
PLH d'Amiens Métropole
présentation générale (Plan de relance, LLS, retour enquête)

La synthèse du bureau est disponible ici.

Consultation écrite : Projets de Pension de Famille - fiches descriptives

2020-07-15T13:44:22Z

Fiche n°1 : Projet ADOMA (Arr. Clermont , OISE)
Projet de pension de famille (22 logements pour 24 places, transformation, ouverture prévisionnelle 2021-2022).

Fiche n°2 et 3 : Projet COALLIA (Arr., OISE)
Projet de pension de famille et de résidence accueil (20 places en PF et 20 places RA, création, ouverture prévisionnelle 2021-2022).

Fiche n°4 : Projet SOLIDARITOIT (Arr. BETHUNE, Pas-De-Calais, )
Projet de pension de famille (24 places, création, ouverture prévisionnelle 2021-2022).

Fiche n°5 : Projet Habitat et Humanisme (Arr. St Quentin, Aisne, )
Projet de pension de famille (18 places, création, ouverture prévisionnelle 2021-2022)

Fiche n°6 : Projet ADOMA (Arr. DUNKERQUE, Nord, )
Projet de pension de famille (30 places, création, ouverture prévisionnelle Courant 2022 voire 4ème trimestre 2021).

Fiche n°7 : Projet AFR (Accueil Fraternel Roubaisien ) (Arr. Lille, Nord, )
Projet de pension de famille (10 places, extension, ouverture prévisionnelle septembre 2020 ). descriptive

Fiche n°8 : Projet ABEJ SOLIDARITE (Arr. Lille , Nord, )
Projet de pension de famille (8 places, extension, ouverture prévisionnelle septembre 2020 ).

Fiche n°9 : Projet VISA (Arr. Lille , Nord, )
régularisation pension de famille (4 places, extension, ouverture réalisée).

Carte des pensions de famille projection à 2022

Bureau du 30 juin

2020-06-26T13:35:21Z

Le prochain bureau de CRHH aura lieu mardi 30 juin à 10h en visio-conférence sur Teams. L'ordre du jour est le suivant :

* Feuille de route Logement d'Abord en Région

* Parc Public : diagnostic petites typologies

* Parc Privé : point d'avancement sur la reprise et programmation de l'enveloppe complémentaire autonomie de l'ANAH

* Inscription copropriété "Tour du Reuze" (Dunkerque) en priorité régionale du PIC

* Actualités : suivi de la reprise en Région (construction, attributions de logements)

Vous trouverez les présentations :

La présentation générale
inscription copropriété en priorité régional du PIC : la tour_du_reuze

le cahier des charges de l'AAP de l'Agence de l'eau

Consultation écrite : PLH CC Val de Somme

2020-06-04T14:02:58Z

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à l'arrêt projet du PLH de la CC Val de Somme :

l'arrêt projet du PLH
la synthèse du bilan du PLH 2016-2021
le rapport de diagnostic
le programme d'actions et orientations du nouveau PLH
l'avis de l'État et une annexe technique qui détaille l'avis

Les remarques peuvent être transmises au secrétariat du CRHH jusqu'au 26 juin 2020.

Bureau du 28 mai 2020

2020-05-28T09:43:21Z

Le bureau de CRHH s'est tenu le jeudi 28 mai 2020 à 14h en visioconférence.

Voici son ordre du jour :

1°) Bilan de l'EPF du Nord et du Pas de Calais
2°) Fusion Notre Logis-INA 3F
3°) Révision du PDH du Nord
4°) Parc Public
5°) Parc Privé
6°) Actualités et points divers

Vous trouverez ci-dessous les documents mis à disposition :
1- la fiche "Prolongation des délais LHI – période d'urgence sanitaire"
2- les documents pour la fusion Notre Logis /3F :
la note de présentation,
le rapport de contrôle ANCOLS 2019 concernant la SA HLM Notre Logis à Halluin,
le rapport de contrôle ANCOLS 2017 concernant la SA HLM Nord-Artois à Villeneuve d'Ascq,
le calendrier de fusion.

Vous trouverez ci-dessous les présentations effectuées en bureau :
la présentation générale du CRHH
la présentation de l'EPF : bilan et nouveau PPI
la présentation du projet de fusion de INA 3F et Notre Logis
la présentation de la révision du PDH du Nord.

La synthèse du bureau

Bureau du 10 mars 2020

2020-03-09T16:20:30Z

Le prochain bureau de CRHH se tiendra le mardi 10 mars à 10h - 100 avenue Winston Churchill à Arras (CVRH d'Arras salle C).
L'ordre du jour sera le suivant :

1°) Bilan d'activité des deux établissements publics fonciers (les 2 EPF)
2°) Bilan des attributions de logements sociaux 2019 (DREAL)
3°) Retour sur la consultation écrite de programmation des crédits HLM, ANAH, et ERBM (DREAL)
4°) Programmation du BOP 177 (DRJSCS)
4°) Extension de l'agrément de l'observatoire des loyers de la Ville de Lille à la MEL (ADIL)
5°) Actualités et points divers

Vous trouverez ci-dessous les présentations faites en bureau :

la présentation de l'EPFLO
la présentation de l'ADIL
la présentation générale

Retrouvez aussi les différentes fiches publiées pour le CRHH plénier dont le bilan des attributions

Bureau du 16 janvier 2020

2020-01-13T14:52:04Z

Le bureau de CRHH s'est tenu le jeudi 16 janvier à 10h - 100 avenue Winston Churchill à Arras (CVRH d'Arras salle C).
L'ordre du jour était le suivant :

Présentation du PDH de l'Aisne
Présentation de l'étude : Diagnostic du foncier mobilisé pour le logement en Hauts-de-France
Bilan Anah et LLS
Programmation des aides du parc privé et public
Inscription des copropriétés en priorité régionale du PIC

Les documents projetés :
présentation du PDH de l'Aisne
présentation de l'étude
diaporama sur les autres sujets

La synthèse du bureau

Calendrier des bureaux de CRHH 2020

2020-01-13T09:35:01Z

Les dates des bureaux de CRHH qui seront organisés en 2020 sont les suivantes :

16 janvier matin
10 mars matin
12 mai matin
30 juin matin
29 septembre matin
24 novembre matin

Toutes les sessions de bureau seront organisées à Arras, 100 avenue Winston Churchill à Arras (CVRH d'Arras salle C).