DREAL HAUTS-DE-FRANCE

Bureau du 19 septembre

2019-09-13T09:20:10Z

Le prochain bureau de CRHH a eu lieu le jeudi 19 septembre à 10h au CVRH d'Arras.

L'ordre du jour était le suivant :
Actualités
Prorogation du PDALHPD du Pas de Calais
Agréments MOI (Foncière du Possible et SOLFA)
Inscription en priorité régionale du plan initiative Copro des copropriétés de l'Oise
Programme SARE (Service d'Accompagnement à la Rénovation Énergétique)
Validation de 3 projets Pensions de Famille
Intermédiation locative

Fiches Pensions famille :
projet Laon
projet Villers-Cotterêts
projet jeunes Soissons

Vous trouverez également ici le tableau de bord du logement dans la région à fin aout.

Bureau du 25 juin 2019

2019-06-13T09:04:33Z

Le bureau du CRHH du 25 juin a traité des projets arrêtés :

PLUi-H de la CUD :

PLUi-H de la CCFI :

note de synthèse
rapport de présentation : diagnostic + explication des choix
PADD
OAP
Programme d'orientations et d'actions - volet Habitat

Bilan mi-parcours de la CALL

PLH de la CABBALR

PLH de la CUA

Les documents présentés en séance :
la programmation LLS (étudiants et pensions de famille)
présentation de la CABBALR
présentation de la CUD
présentation de la CCFI
présentation du bilan mi parcours de la CALL
présentation de la CUA

Compte rendu du bureau

Bureau du 26 mars 2019

2019-05-20T13:31:40Z

Le prochain bureau de CRHH a eu lieu le 26 mars 2019 à 10 h au CVRH d'Arras.

L'ordre du jour est le suivant :

Actualités
Volet Habitat du PLUi-H de l'agglomération de la région de Compiègne (document consultable ci dessous)
Projet décret CUS
Appels à projet :

acquisition - amélioration ( document consultable ici)
démolition (document consultable ici)
performance environnementale

Cadrage des futures consultations écrites sur les projets de pension de famille

Le PLUi-H de l'agglomération de la région de Compiègne sera présenté. Vous pouvez télécharger les principaux documents ci-dessous :

– Procédure : voir délibération ci-jointe
– Rapport de présentation : Diagnostics (Synthèse et Habitat) en parties 1.1 et 1.2, et annexe 1.6 (diagnostic socio-démographique et étude sur le marché du logement par Adéquation)
– PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables)
– POA (Programme d'Orientation et d'Aménagement)

L'intégralité des documents sont téléchargeables sur le site de la collectivité :
http://cloud.compiegne.fr/owncloud/s/YXmZqFFLLFVv8L8
mot de passe : ARC

Chèque énergie :
bénéficiaires des chèques énergie
calendrier d'envoi des premiers chèques

Le parc locatif social en Hauts de France au 01/01/2018

Cahiers des charges des AAP :
Cahier des charges de l'appel à projet pour le financement d'opérations d'acquisition-amélioration
Cahier des charges de l'appel à projet pour le financement d'opérations de démolitions
Cahier des charges de l'appel à projet performance énergétique + notice technique

Compte-rendu :
Compte-rendu du bureau du CRHH du 26 mars 2019

Bureau du 14 mai 2019

2019-05-06T08:48:28Z

L'ordre du jour du bureau de CRHH du 14 mai était le suivant :

Schéma régional des demandeurs d'asile et des réfugiés
EPFLO : extension et bilan d'activités
Observatoire local des loyers de la Communauté Urbaine d'Arras
Logement d'abord : objectifs d'accès au logement des sortants d'hébergement par EPCI
État d'avancement de la programmation ANAH
Actualités

Vous trouverez le dossier complet de demande d'extension d'agrément de l'ADIL 59-62 à la CUA ici

Le compte-rendu de ce bureau est disponible ici
et la version du cadrage relatif aux dérogations QPV

Calendrier des bureaux de CRHH 2019

2019-02-22T10:23:16Z

Le calendrier des bureaux du Comité Régional de l'Habitat et de l'Hébergement est confirmé de la manière suivante pour l'année 2019 :
* Jeudi 7 février matin Salle C
* Mardi 26 mars matin Salle C
* Mardi 14 mai matin Salle C
* Mardi 25 juin après-midi Salle C
* Jeudi 19 septembre matin Salle C
* Vendredi 15 novembre matin Salle C
Les rencontres auront lieu comme en 2018 au CVRH, 100, avenue Winston Churchill à Arras.

- bureaux en présentiel

Bureau du 7 février 2019

CR — 2019-02-05T15:29:40Z

L'ordre du jour était le suivant :
1. PLH de la Communauté d'Agglomération de Cambrai
2. Bilan synthétique 2018 et principes de programmation ANAH et LLS pour 2019
3. Actualités :
– Conversion gaz B / gaz H dans les Hauts de France
– Conversion chaudière fioul et dispositif coup de pouce énergie
4. Loi ELAN : dispositions d'application immédiate
5. Loi de finances Initiale pour 2019 : dispositions relatives à l'habitat

- bureaux en présentiel