DREAL HAUTS-DE-FRANCE

Retour sur la réunion d'échange avec les porteurs de projets éoliens et les bureaux d'études le 14 juin 2024

Administrateur EN — 2024-06-20T11:56:15Z

Le 14 juin 2024, le service Risques de la DREAL Hauts-de-France a réuni les bureaux d'études et les exploitants éoliens dans les locaux du CEREMA à Lille. Cette réunion a rassemblé environ 80 personnes.

L'objectif était d'informer les acteurs du domaine de l'éolien sur des sujets d'actualité et de leur transmettre un certain nombre d'informations, au niveau régional,
Au programme de cette réunion :

Présentation par le Service Risques de la DREAL des données sur l'éolien en région
Présentation par la Direction Générale de l'Aviation Civile du guichet unique et de l'instruction des demandes d'avis sur les obstacles à la navigation ;
Présentation par le Service Risques de la DREAL d'un bilan des visites d'inspections réalisées en 2023 et un point sur l'actualité réglementaire ;
Présentation par le Service Énergie, Climat, Logement & Aménagement du territoirede la DREAL sur les zones d'accélération des ENR ;
Présentation par la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale de son retour d'expérience sur les avis rendus.

Un temps d'échange et de questions-réponses a permis de compléter ces présentations.

Retrouvez ci-dessous les présentations de cette réunion :

Chiffre_Eolien-HDF ;
Présentation Missions DGAC-SNIA-N ;
Bilan_Inspection_HDF_Actualité ;
Zone accélération des ENR ;
Intervention de la MRAE.

Retour sur la réunion du 6 juin 2023 à destination des bureaux d'études et exploitants éoliens

Administratrice SB — 2023-06-12T08:42:49Z

Le 6 juin 2023, la DREAL Hauts-de-France a réuni les bureaux d'études et les exploitants éoliens dans les locaux du CEREMA à Lille.

L'objectif était d'informer les acteurs du domaine de l'éolien sur des sujets d'actualité et de leur transmettre un certain nombre d'informations, au niveau régional.

Au programme de cette réunion :

Présentation par le Service Eau et Nature de la DREAL de la cartographie des enjeux vis-à-vis du développement de l'éolien.

Rappel par le Service Risques de la DREAL des attentes en termes de contenu des dossiers éoliens et partage d'un retour d'expérience sur un accident intervenu sur une éolienne de la région.

Présentation par la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale des attentes vis-à-vis des porteurs de projet éolien.

Echange de questions et de réponses, riche d'enseignements, qui a permis de compléter ces présentations.

Retrouvez ci-dessous les présentations de cette réunion :

Attentes vis-à-vis du contenu des dossiers éoliens
Réalisation d'une cartographie pour un développement maîtrisé de l'éolien terrestre
Intervention de la MRAE
Retour d'expérience sur des incidents survenus en exploitation sur des éoliennes

Cartographie du potentiel éolien terrestre – couche « clé en main »

Laurent Chauvel — 2022-09-08T13:31:15Z

Un travail a été réalisé en Hauts-de-France afin d'identifier les enjeux liés au développement de l'éolien terrestre. Il s'inscrit dans la demande de la circulaire de mai 2021 de réaliser une cartographie des zones favorables au développement de l'éolien. Il est conforme aux orientations établies en 2022 dans le cadre de l'harmonisation nationale, dont les résultats sont publiés sur le portail national ENR
Il est possible d'y télécharger actuellement uniquement les données agrégées.

En attendant une publication de chaque donnée séparée sur ce portail national, la DREAL met à disposition :
une notice d'accompagnement qui précise les enjeux identifiés - Pdf 197 ko
un tableau listant les enjeux avec les liens pour télécharger les données - Ods 23 ko
une carte de synthèse (pour la région et pour chaque département) avec les mâts éoliens au 12/07/2023
une carte par thématique (pour la région et pour chaque département) : biodiversité, paysages, patrimoine historique et architectural et servitudes

Cartes consultables
	Synthèse	biodiversité	patrimoine historique et architectural	Servitudes et contraintes	Paysages
Hauts-de-France	pdf 4.3 MO	Pdf 5.2 MO	Pdf 3.3 MO	Pdf 5.3 MO	Pdf 3.3mo
Aisne	Pdf 3.0 MO	pdf 3.2 MO	Pdf 2.0 MO	Pdf 3.8 MO	Pdf 2.1mo
Nord	Pdf 2.0 MO	Pdf 2.5 MO	Pdf 1.8 MO	Pdf 2.3 MO	Pdf 1.9mo
Oise	Pdf 2.6 MO	Pdf 3.1 MO	Pdf 1.9 MO	Pdf 3.4 MO	Pdf 2.5mo
Pas-de-Calais	Pdf 2.5 MO	Pdf 3.2 MO	Pdf 2.0 MO	Pdf 2.8 MO	Pdf 2mo
Somme	Pdf 3.2 MO	Pdf 3.4 MO	Pdf 2.3 MO	Pdf 3.2 MO	Pdf 2.5mo

Retour sur la réunion du 19 octobre 2021 à destination des bureaux d'études et exploitants éoliens

Administrateur EN — 2021-10-19T09:39:00Z

Le 19 octobre 2021, la DREAL Hauts-de-France a réuni en visio-conférence les bureaux d'études et les exploitants éoliens.

Au cours de cette matinée qui a attiré plus de 130 personnes, le Service Risques de la DREAL a dressé un bilan régional de l'instruction des dossiers éoliens et de l'inspection des parcs éoliens et le Service Eau et Nature a présenté l'analyse des suivis environnementaux et les dernières évolutions dans le contenu des études paysagères des dossiers de demande d'autorisation d'exploiter.

Un point d'étape régional de la circulaire ministérielle du 26 mai 2021 relative à la planification territoriale et à l'instruction des projets éoliens a également été présenté par la direction.

La région Hauts-de-France est la première en termes de mâts autorisés, environ 135 dossiers sont en cours d'instruction en octobre 2021.

Voir la note sur les photomontages

Pour en savoir plus, voir les documents ci-dessous

Note sur les photomontages

Laurent Chauvel — 2021-10-15T09:39:57Z

Pour préciser les éléments figurant dans le guide national relatif à l'élaboration des études d'impacts des projets de parcs éoliens terrestres dans sa version d'octobre 2020, les DREAL Hauts-de-France, Grand-Est et Normandie ont souhaité produire une

note précisant les conditions de réalisation des photomontages

dans le cadre des dossiers éoliens de demande d'autorisation environnementale.
Cette note précise notamment les attendus des DREAL sur le choix des points de vue et la qualité des photomontages ainsi que leur présentation dans les dossiers.

Méthode d'analyse de la saturation visuelle liée à l'implantation de projets éoliens en région Hauts-de-France

Laurent Chauvel — 2021-06-01T15:14:48Z

En 2019, la DREAL Hauts-de-France a mené une étude sur la saturation visuelle provoquée par des parcs éoliens dont les objectifs sont :

d'identifier et de caractériser le phénomène de saturation visuelle et d'encerclement ;
de définir les secteurs sensibles au risque de saturation visuel ;
et enfin de proposer un cadre d'aide à l'analyse et à l'instruction des projets par rapport à cette thématique.
Depuis 2021, nous mettons à disposition des porteurs de projets une proposition de

méthodologie d'analyse de la saturation visuelle

dont le but est d'harmoniser au mieux les pratiques. Cette méthodologie s'accompagne de cartes qui permettent d'affiner la carte des secteurs sensibles de 2019 sur des critères plus objectifs.

Carte régionale des suivis environnementaux parcs éoliens disponibles en DREAL

Administrateur EN — 2019-12-04T16:34:56Z

Carte du suivi environnemental des parcs éoliens en région Hauts-de-France sur la base des rapports de suivis transmis à l'inspection des installations classées (article 12 de l'arrêté ministériel du 26 août 2011 relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent soumises à autorisation et article 3.7 de l'annexe I de l'arrêté du 26 août 2011 pour les mêmes installations soumises à déclaration).

Cette carte est en test, il faut un peu de patience : pour avoir le lien vers un suivi, il faut positionner sa flèche sur une zone en rose et attendre 10-15 secondes pour que l'info-bulle apparaisse avec le lien. Il est aussi possible d'utiliser l'outil d'interrogation à droite de la carte.

Voir la carte : https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=232004cc-1491-4644-9920-dec062de6754

Retour sur la réunion à destination des bureaux d'études et exploitants éoliens

Administrateur EN — 2019-10-18T09:25:00Z

Le 18 octobre 2019, le service Risques de la DREAL Hauts-de-France a organisé une réunion à destination des bureaux d'études et exploitants éoliens dans les locaux du CEREMA à Lille.

Cette réunion avait pour objectif de présenter les dernières évolutions dans le contenu des dossiers de demande d'autorisation d'exploiter des parcs éoliens ainsi que les nouvelles actualités concernant l'instruction des dossiers notamment pour les volets paysage et biodiversité de l'étude d'impact.

Elle a aussi permis de dresser un bilan national de l'accidentologie des parcs éoliens.

Les présentations réalisées par les service Risques et Eau et Nature de la DREAL ont suscité de nombreux échanges avec les 100 personnes de l'auditoire (bureaux d'études et exploitants éoliens), qui avaient de fortes attentes sur les sujets abordés.

La région Hauts-de-France est la première en termes de mâts autorisés, environ 130 dossiers sont en cours d'instruction en octobre 2019.

Cette réunion a apporté de la clarté aux bureaux d'études et aux porteurs de projets sur les attentes des services instructeurs et devrait permettre de fluidifier l'instruction des dossiers et à plus long terme d'améliorer la qualité des dossiers de demande d'autorisation.

Pour en savoir plus, voir les documents ci-dessous

Sommaires inversés paysage & biodiversité

Administrateur EN — 2019-07-19T13:23:52Z

Les sommaires inversés paysage et biodiversité sont à joindre à tous les dossiers de demande d'autorisation environnementale unique relatifs à des projets éoliens déposés en région Hauts de France à partir du 1er septembre 2019.
voir les documents ci-dessous

- Projets éoliens

Guide régional Hauts-de-France - Prise en compte des enjeux chiroptérologiques et avifaunistiques dans les projets éoliens

Administrateur EN — 2017-10-19T15:47:45Z

La région Hauts-de-France compte, au 1er juillet 2017, 5 064 MW de puissance éolienne terrestre autorisée. Elle prend ainsi sa pleine part aux objectifs nationaux ambitieux de production d'électricité éolienne avec sa place au second rang national.

Un très fort taux de non recevabilité des dossiers de demande d'autorisation d'exploiter des projets éoliens terrestres, lors du dépôt initial des dossiers, est toutefois observé depuis plusieurs années.

Le présent guide constitue une réponse face à ce constat, mais également à une demande des porteurs de projets éoliens et des bureaux d'études qui les assistent face aux demandes de compléments systématiquement formulées sur ces enjeux lors de la phase d'instruction.

Ce document ne crée aucune obligation réglementaire, mais apporte des recommandations et des propositions méthodologiques pour aboutir à des projets éoliens n'engendrant aucune perte nette, voire un gain de biodiversité conformément à la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages du 8 août 2016.

Son objectif est donc de permettre, sur cette thématique, d'améliorer la qualité des projets présentés et des dossiers reçus et, par conséquent, leur recevabilité.