DREAL HAUTS-DE-FRANCE

Le schéma régional de cohérence écologique -…

Administrateur EN — 2014-07-22T13:51:36Z

Le schéma régional de cohérence écologique - trame verte et bleue (SRCE-TVB) du Nord-Pas-de-Calais a été arrêté par le préfet de région le 16 juillet 2014 (télécharger l'arrêté au format pdf - 800ko), après son approbation par le Conseil régional le 4 juillet 2014 (télécharger la délibération du Conseil régional au format PDF - 1mo).

Téléchargement de la déclaration environnementale

Administrateur EN — 2014-07-22T09:17:38Z

La procédure d'adoption du SRCE prévoit que le Préfet et le Président du conseil régional arrêtent dans les mêmes termes une déclaration environnementale.

Cette déclaration résume :
la manière dont il a été tenu compte du rapport environnemental, de la consultation et de l'enquête publique auxquelles il a été procédé ;
les motifs qui ont fondé les choix opérés par le SRCE compte tenu des diverses solutions envisagées ;
les mesures destinées à évaluer les incidences sur l'environnement de la mise en œuvre du SRCE.

Cliquez ci-dessous pour accéder à la déclaration environnementale

TVB et documents d'urbanisme

Christophe Vilain — 2014-04-11T12:33:08Z

Un des leviers majeurs pour mettre en œuvre le SRCE-TVB est le levier réglementaire. Le code de l'environnement prévoit en effet que les documents de planification et projets de l'Etat et des collectivités territoriales prennent en compte le SRCE-TVB.

Mode d'emploi de prise en compte du SRCE-TVB dans les documents d'urbanisme Téléchargez le document - PDF - 17mo

Pour aider les collectivités à prendre en compte le SRCE-TVB dans leur document d'urbanisme, l'État et la Région ont produit un mode d'emploi qui se veut pratique et opérationnel. Il permet de comprendre comment intégrer la trame verte et bleue dans un projet de territoire : les démarches volontaires et concertées et les exigences réglementaires. Il permet également d'appréhender les spécificités de la trame verte et bleue à travers les différentes étapes d'élaboration d'un document d'urbanisme. Enfin, il recense les données et documents de références ainsi que les services ressources pour aider la collectivité à prendre en compte la trame verte et bleue dans son projet de territoire.

D'autres productions de l'État et de la Région ont également été réalisées pour accompagner les territoires :

Le dépliant de 4 pages sur le SRCE-TVB Téléchargez le document - PDF - 4.4mo

Ce dépliant est un document de communication qui présente les idées clefs du SRCE-TVB qui est à prendre en compte dans l'élaboration des documents de planification et projets des collectivités et de l'Etat.

Le porter à connaissance sur le SRCE-TVB à destination des collectivités Téléchargez le document - PDF - 79.1ko

Ce document servira aux services de l'Etat à rédiger leur porter à connaissance sur le SRCE-TVB en l'adaptant pour un territoire donné. Il présente donc le SRCE-TVB sous un angle juridique et technique.

Le guide technique : construire une trame verte et bleue locale prenant en compte le SRCE-TVB Téléchargez le document - PDF - 1.1mo

Ce guide élaboré par la Région et l'Etat est destiné aux maîtres d'ouvrages et collectivités territoriales. Les objectifs recherchés par ce guide technique sont :
d'une part, de proposer un cadre commun de construction d'une trame verte et bleue locale qui transpose les éléments du SRCE-TVB à l'échelle des territoires infrarégionaux volontaires et des SCOT ou mettre à jour les déclinaisons locales de l'ancien schéma régional de Trame verte et bleue.
d'autre part, d'aider les maîtres d'ouvrage à formuler une commande à des bureaux d'études ou autres structures aptes à décliner localement le SRCE-TVB.

Les attendus de l'Etat sur le contenu d'un SCOT et d'un PLU/PLUi en matière de prise en compte du SRCE-TVB et des continuités écologiques
Une version courte et longue sont proposées pour les attendus d'un SCOT et pour les attendus d'un PLU/PLUi :

Attendus d'un SCOT : tableau synthétique (PDF - 52Ko) - version longue (PDF - 98Ko)
Attendus d'un PLUi : tableau synthétique (PDF - 108Ko) - version longue (PDF - 156Ko)

Références documentaires sur la trame verte et bleue et les documents d'urbanisme

Vous trouverez ci-dessous un certain nombre de références documentaires sur la trame verte et bleue et les documents d'urbanisme :

Le guide méthodologique « TVB et documents d'urbanisme », rédigé par le ministère de l'écologie, juillet 2013
le cahier technique réalisé par ENRx, tome 3 « comment intégrer la TVB dans les documents d'urbanisme ? », 2012
les 2 guides produits par la DREAL Midi-Pyrénées : l'un sur la prise en compte de la TVB dans les SCOT (juin 2010) l'autre sur la prise en compte de la TVB dans les PLU (juin 2012),
Guide technique « TVB dans les SCOT et les PLU », réalisé par la région et la DREAL de Bourgogne, juin 2011
Fiches pratiques « de la TVB à sa traduction dans les PLU » et « de la TVB à sa traduction dans les SCOT », réalisées par DREAL Franche-Comté, mars 2012
Un 4 pages « TVB dans les PLU », réalisé par la DREAL Poitou Charentes, février 2014
Un 2 pages « intégration des éléments de l'atlas cartographique de la TVB du territoire du SCOT de l'Artois dans les documents d'urbanisme », réalisé par l'AULAB, février 2012
Un recto/verso « un exemple de déclinaison communale de la TVB du territoire du SCOT de l'Artois sur Norrent-Fontes », réalisé par l'AULAB, septembre 2011.
Le guide francilien : prendre en compte le SRCE francilien dans les documents d'urbanisme – Recommandations et recueil d'expériences Téléchargez le document - PDF - 3.8mo
Le guide pratique de Haute-Normandie à l'usage des collectivités pour la déclinaison des continuités écologiques à l'échelle localement Téléchargez le document - PDF - 8.4mo
Le guide de l'Isère « concilier urbanisme et continuités écologiques dans vos PLU et PLUi » Téléchargez le document - PDF - 8.1mo

Evaluation environnementale

Administrateur EN — 2012-10-24T09:41:52Z

La Directive européenne relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement du 27 juin 2001, traduite en France par le décret du 2 mai 2012 relatif à l'évaluation de certains plans et documents ayant une incidence sur l'environnement, stipule que les schémas régionaux de cohérence écologique (soit le SRCE-TVB en Nord-Pas de Calais) doivent faire l'objet d'une évaluation environnementale préalable à leur adoption, afin d'apprécier, avant même que le schéma ne soit achevé, ses éventuels impacts positifs et négatifs sur l'environnement, et pouvoir remédier ou compenser ces derniers ; l'évaluation permet également de vérifier la cohérence entre les orientations poursuivies par le SRCE-TVB et d'autres schémas, plans ou programmes.

Enfin, l'évaluation contribue à informer les citoyens sur les enjeux et les résultats attendus du SRCE-TVB.

Cependant, l'évaluation du SRCE-TVB constitue un cas particulier d'une évaluation environnementale d'un plan à finalité environnementale : à ce titre, les incidences attendues sur les continuités écologiques et la biodiversité sont par définition positives (découlant des objectifs mêmes du SRCE-TVB). Néanmoins l'évaluation s'attache aussi à analyser les éventuels impacts sur les paysages, la consommation d'espaces, la qualité des ressources en eau, la prévention des inondations, la qualité de l'air et effet de serre, …

Pour répondre à cette demande, la DREAL Nord-Pas-de-Calais a passé un marché pour réaliser cette évaluation environnementale. Après 6 mois d'exercice (de janvier à juillet 2012), le bureau d'étude ADAGE environnement, missionné pour ce marché, a produit un rapport environnemental (ci-joint) qui doit prochainement faire l'objet d'un avis de l'autorité environnementale.

Lien au format PDF, vers le rapport environnemental

Dans le cadre de l'évaluation environnementale de certains et plans et documents ayant une incidence sur l'environnement prévue par les articles L122-4 et R 122-17 du code de l'environnement, le dossier relatif au schéma régional de cohérence écologiques trame verte et bleue (SRCE-TVB) du Nord-Pas-de-Calais a fait l'objet d'une saisine de l'Autorité environnementale en date du 4 avril 2013.

Aucun avis n'ayant été formellement produit dans le délai de 3 mois, l'avis de l'Autorité environnementale est réputé favorable.

Ci-joint au format PDF, l'information relative à l'absence d'observations émises dans le délai par l'Autorité environnementale sur le projet de SRCE-TVB

Enquête publique SRCE-TVB

Administrateur EN — 2012-10-24T09:30:42Z

L'enquête publique sur le projet de SRCE-TVB a eu lieu du lundi 18 novembre 2013 au jeudi 2 janvier 2014.

Conformément à l'article L.371-3 du code de l'environnement, le projet de SRCE-TVB a fait l'objet d'une enquête publique sous l'autorité du Préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, sur tout le territoire Nord-Pas-de-Calais. Cette enquête publique s'est déroulée du lundi 18 novembre 2013 au jeudi 2 janvier 2014 inclus, soit d'une durée de 46 jours consécutifs.

L'arrêté préfectoral du 22 octobre 2013 Téléchargez le fichier PDF - 2.4mo, précise les conditions d'organisation de cette enquête et fixe respectivement aux articles 6 et 7 les lieux d'enquête et de permanences. 2 arrêtés modificatifs ont été pris en date du 5 novembre 2013 Téléchargez le fichier PDF - 70ko et du 15 novembre 2013 Téléchargez le fichier PDF - 461ko.

Etaient lieu d'enquête les préfectures, les mairies des 13 chefs lieux d'arrondissement, le siège des Parcs naturels régionaux, le siège du Conseil régional et de la Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement (DREAL).
Quant aux lieux de permanences, ils ont été fixés dans les mairies des 13 chefs lieux d'arrondissement du Nord-Pas-de-Calais.

A l'issue de l'enquête publique, le projet de SRCE-TVB Nord-Pas-de-Calais, éventuellement modifié pour tenir compte des observations du public, sera soumis à délibération du Conseil régional et adopté par arrêté du Préfet de la région Nord-Pas-de-Calais.

Le dossier d'enquête publique comprend, conformément à l'article R.123-8 du code de l'environnement :

Une note de présentation du dossier d'enquête publique Téléchargez le fichier PDF - 222ko, comprenant notamment la mention des textes qui régissent l'enquête publique et l'indication de la façon dont cette enquête s'insère dans la procédure administrative du SRCE-TVB ainsi que la ou les décisions pouvant être adoptées au terme de l'enquête et les autorités compétentes pour prendre la décision d'approbation.
Le projet de SRCE-TVB qui a été soumis à la consultation officielle du 26 mars au 26 juin 2013, comprenant lui-même :
1. Un rapport Téléchargez le fichier PDF - 14mo
2. Un résumé non technique Téléchargez le fichier PDF - 23.4mo,
3. Un atlas cartographique Téléchargez le fichier PDF - 99.8mo,
4. Un cahier technique Téléchargez le fichier PDF - 16.4mo,
L'évaluation environnementale et son résumé non technique Téléchargez le fichier PDF - 10.3mo ainsi que l'avis de l'autorité administrative de l'Etat compétente en matière d'environnement Téléchargez le fichier PDF - 340ko
La restitution de la consultation officielle préalable à travers les documents suivants :
1. Les avis émis sur le projet de SRCE-TVB Téléchargez le fichier ZIP - 37.1mo
2. L'avis du comité scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) Téléchargez le fichier PDF - 511ko
3. Un additif sous forme de tableaux regroupant les modifications envisagées pour intégrer les remarques formulées lors de la consultation Téléchargez le fichier PDF - 254ko et Téléchargez le fichier PDF - 266ko ,
4. Une note de synthèse de la restitution de la consultation officielle Téléchargez le fichier PDF - 179ko

L'avis d'enquête publique peut- être téléchargé (ci-joint) accompagné des 2 erratum Téléchargez le fichier PDF - 62ko et Téléchargez le fichier PDF - 62ko corrigeant les 3 coquilles constatées dans l'arrêté du 22 octobre 2013.

La commission d'enquête a rendu son rapport le 21 mars 2014.

Téléchargez le rapport "avis et conclusions de la commission d'enquête" fichier PDF - 1.3 Mo
Téléchargez le rapport "déroulement de l'enquête" fichier PDF - 1.3 Mo
Téléchargez les annexes fichier Zip 184 Mo (Dans ces annexes, se trouvent notamment les réponses apportées par les porteurs de projet et l'avis de la commission d'enquête sur chacune des observations du public.)

Suite au Comité de pilotage du SRCE-TVB en date du 27 mars 2014, les modifications issues de la consultation des collectivités, du comité scientifique régional du patrimoine naturel et de l'enquête publique ont été intégrées dans le projet de SRCE-TVB.

Pour consulter ces modifications, télécharger les liens suivants :

Télécharger le tableau de synthèse des modifications issues de la consultation des collectivités et du CSRPN fichier PDF - 160 ko
Télécharger le tableau de synthèse des modifications issues de l'enquête publique fichier PDF - 100 ko

Mise à disposition des données

Administrateur EN — 2012-10-24T08:47:19Z

AVERTISSEMENT SUR LES DONNEES GEOGRAPHIQUES

Sont concernées par cet avertissement les données suivantes :
Les réservoirs de biodiversité (surfaciques et linéaires) ; Les corridors écologiques ;
Les zones et points de conflits ; Les espaces naturels relais ; Les espaces à renaturer.

Échelle de constitution des données :

Les données des réservoirs de biodiversité, très largement fondées sur les données ZNIEFF de type I, constituées au 1/25 000, ont été utilisées et exploitées au 1/100 000.
Toute analyse ou exploitation à une échelle plus grande que le 100 000e peut entraîner des erreurs d'interprétation et d'approximation, ainsi il est recommandé de n'utiliser ces données qu'à des échelles du 100 000e ou plus petites.

Les corridors écologiques, au contraire des réservoirs de biodiversité, ne sont pas localisés précisément par le schéma. Ils doivent être compris comme des « fonctionnalités écologiques », c'est-à-dire des caractéristiques à réunir entre deux réservoirs pour répondre aux besoins des espèces (faune et flore) et faciliter leurs échanges génétiques et leur dispersion.

Source des données :

Les données du SRCE-TVB sont la propriété de l'Etat et de la Région Nord-Pas de Calais, la source « ©Région Nord-Pas de Calais-SIGALE® / DREAL / ©IGN-BD Carthage®* – 2012 » est à indiquer pour toute utilisation, représentation cartographique et/ou électronique.

Pour télécharger les données géographiques du SRCE-TVB, cliquez ci-dessous

Contact

Administrateur EN — 2012-04-16T08:30:45Z

Pour toute question ou contribution relative au Schéma Régional de Cohérence Ecologique - trame verte et bleue, nous vous prions de nous contacter aux adresses suivantes :

srce.dreal-npdc@developpement-durable.gouv.fr

srcetvb@nordpasdecalais.fr

Nous vous remercions de l'intérêt que vous portez à la démarche.

Atlas des cartes SRCE-TVB

Administrateur EN — 2012-03-15T20:48:34Z

Consulter et télécharger les cartes du SRCE-TVB au format PDF, continuités écologiques (loi grenelle), continuités écologiques et espaces à renaturer (ambition régionale), et déclinaison par sous trames : forêts, hydrographie, littoral, pelouses et landes , prairies et bocages, terrils et autres milieux

Consulter la carte interactive SRCE-TVB :
via la carte interactive ci dessous, sélectionnez votre territoire, activez les informations qui vous intéressent, imprimez la carte (Outil SIG Web Carmen)

Consulter et télécharger les cartes du SRCE-TVB au format PDF

Avertissement au lecteur : la lecture de cette carte est optimale au format "250*150cm" et sa lisibilité n'est pas assurée pour les formats intermédiaires (A4, A3…)

Conception et réalisation : Conseil Régional Nord - Pas de Calais (D2DPE-IGAS) à partir de données de la DREAL Nord-Pas de Calais, de l'Agence de l'eau Artois Picardie, du conservatoire botanique de BAilleul, de l'IFEN, de l'EEA ;
SIGALE®Nord-Pas de Calais ; ®BD Carto ©IGN

Ressources cartographiques :

consulter le site Internet SIGALE http://sigale.nordpasdecalais.fr/

Téléchargement du SRCE-TVB

Administrateur EN — 2012-02-02T08:18:23Z

Le SRCE-TVB se décompose en différents documents :

Le rapport SRCE-TVB,
Un cahier technique qui constitue les annexes du rapport précédent,
Un résumé non technique,
Un atlas cartographique.

Un mode d'emploi du SRCE-TVB est présenté dans le rapport ainsi que dans le résumé.

Le SRCE-TVB

COMPOSITION DU SRCE-TVB

FICHER A TELECHARGER

Le rapport SRCE-TVB présente :

Le diagnostic et les enjeux du territoire
Les composantes de la trame verte et bleue. Dans un premier temps, les composantes TVB de la région ont été identifiées puis dans un second des objectifs leur ont été assignés, étant entendu que l'objectif recherché est l'atteinte du bon état des milieux.
Le plan d'action présente les actions prioritaires par milieux ainsi que par écopaysage (territoire géographique), les outils et moyens mobilisables pour mettre en œuvre les actions de préservation et de remise en bon état des continuités écologiques et enfin les efforts de connaissance à mener en vue d'améliorer le prochain SRCE-TVB
Le dispositif de suivi et d'évaluation du SRCE-TVB

Cliquez ici pour accéder au document PDF - 14mo

Rapport SRCE-TVB

DREAL et Conseil régional Nord Pas-de-Calais

Le cahier technique rassemble les documents détaillés qui ont servi à l'écriture du SRCE-TVB :

notamment les fiches milieux,
la note méthodologique pour identifier les composantes de la TVB,
les outils contractuels.

Cliquez ici pour accéder au document PDF - 16.4 mo

cahier technique srce tvb

Le résumé non technique du SRCE-TVB qui permet d'appréhender le SRCE-TVB en 38 pages.

Cliquez ici pour accéder au document PDF - 23.4mo

Le résumé non technique du SRCE-TVB

Un atlas cartographique composé des cartes suivantes à consulter et à télécharger au format pdf :
une carte comportant l'ensemble des continuités écologiques (réservoirs de biodiversités et corridors écologiques), établie au 1/100 000, et divisée en 23 secteurs.
une carte présentant les continuités écologiques ainsi que les espaces à renaturer, établie au 1/100 000, et divisée en 23 secteurs.
une carte présentant les continuités écologiques et les espaces à renaturer, répartis par sous-trame dominante et divisée en 23 secteurs.
une carte intitulée « ruptures des continuités écologiques », présentant les zones et points de conflits, nés de l'intersection entre éléments fragmentants et continuités écologiques, établie au 1/100 000, et divisée en 23 secteurs.
une carte présentant les actions prioritaires par écopaysage, accompagnée d'une liste présentant les écopaysages associés à chaque commune de la région.
Une carte de synthèse identifiant les continuités écologiques et espaces à renaturer, établie au 1/500 000ème.

En complément de l'atlas cartographique (cartographié au format A3 et découpé en 23 secteurs), d'autres formats sont disponibles et téléchargeables ci dessous : région dans son intégralité (format maximisé), région découpée en 4 secteurs (formats A0 ), région découpée en 23 secteurs (formats A3) et carte de synthèse.

Différents formats téléchargeables de l'atlas cartographique
Continuités écologiques	Continuités écologiques + espaces à renaturer	Continuités écologiques + espaces à renaturer par sous-trame	Les éléments fragmentants (ou ruptures des continuités écologiques)	Carte de synthèse
Région dans son intégralité (format maximisé) - PDF - 21.1mo	Région dans son intégralité (format maximisé) - PDF - 22.7mo	Région dans son intégralité (format maximisé) - ZIP - 69.7mo	Région dans son intégralité (format maximisé) - PDF - 23.8mo	Région dans son intégralité (format A3) - PDF - 1.2mo
Région découpée en 4 secteurs (format A0) - ZIP - 21.7mo	Région découpée en 4 secteurs (format A0) - ZIP - 23.1mo	Région découpée en 4 secteurs (format A0) - ZIP - 93.7mo	Région découpée en 4 secteurs (format A0) - ZIP - 29.4mo
Région découpée en 23 secteurs (format A3) - PDF 15.8mo	Région découpée en 23 secteurs (format A3) - PDF- 16.4mo	Région découpée en 23 secteurs (format A3) - ZIP - 55.2mo	Région découpée en 23 secteurs (format A3) - PDF - 20mo

Avertissement : Pour une bonne lecture, se reporter à "l'avertissement au lecteur" figurant sur chacune des cartes

Cliquez ici pour accéder au document PDF - 110.4mo

Atlas Cartographique du SRCE-TVB

Consulter la carte interactive SRCE-TVB : via la carte interactive ci dessous, sélectionnez votre territoire, activez les informations qui vous intéressent, imprimez la carte (Outil SIG Web Carmen)

Cliquez ici pour accéder à la carte interactive. http://carmen.developpement-durable.gouv.fr/24/srce-tvb.map

Pourquoi un SRCE-TVB ?

Administrateur EN — 2011-12-15T20:58:12Z

Un ensemble de dispositifs existe au service de la protection de la biodiversité : les parcs nationaux, les réserves naturelles, les arrêtés de protection de biotope, Natura 2000, les parcs naturels régionaux, les plans nationaux d‌'actions en faveur des espèces menacées… Ces politiques de préservation, fondées sur la connaissance et la protection d‌'espèces et d‌'espaces remarquables, se sont avérées indispensables pour préserver la biodiversité.

Cependant, afin de ne pas les limiter à la seule création d‌'îlots de nature préservés, isolés les uns des autres dans des territoires de plus en plus artificialisés, la notion de Trame Verte et Bleue et la prise en compte du fonctionnement écologique des espaces et des espèces dans l‌'aménagement du territoire sont devenues aujourd‌'hui indispensables à la protection de la biodiversité.

En effet, la fragmentation des espaces crée d‌'importantes « ruptures » dans le fonctionnement écologique. Avec la destruction des milieux naturels liée, en particulier à l‌'urbanisation croissante, au développement des infrastructures de transport et aux pratiques agricoles intensives, elles constituent les principaux facteurs d‌'appauvrissement de la diversité biologique.

Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique – trame verte et bleue vise à identifier, préserver et restaurer les continuités écologiques nécessaires au maintien de la biodiversité, et ainsi permettre aux espèces animales et végétales de circuler, de s‌'alimenter, de se reproduire, de se reposer…