DREAL HAUTS-DE-FRANCE

Réunion interMISE du 14 octobre 2009

Administrateur EN — 2009-11-25T15:47:35Z

Les principaux points évoqués lors de cette réunion furent :

-les procédures de consultation inter-services (avis de l'autorité environnementale, consultation de la DREAL dans la procédure Loi Eau et procédure à suivre pour les opérations d'aménagement foncier)

-évolution de l'organisation des services départementaux membres des MISE dans le contexte de la création des DDTM

-retour d'expérience de l'épisode de sécheresse 2009 et suites à donner par les services

-organisation de l'élaboration des plans d'action pluri-annuels des MISE en lien avec le projet de programme de mesure, diffusion des documents de synthèse élaborés par le niveau bassin et discussion sur la priorisation des actions

Réunion du groupe interMISE "Rejets" du 20 février 2009

Administrateur EN — 2009-03-31T09:07:09Z

Ont été présentés lors de cette réunion :

-le cadre réglementaire national de l'instruction des demande d'exploitation ICPE avec des précisions sur les guidelines par secteurs industriels

-l'approche du bassin Rhin-Meuse sur les réseaux d'assainissement visant à prendre en compte la sensibilité du milieu recepteur dans le dimensionnement et le calage des réseaux unitaires

-la note sur le suivi milieu rédigé fin 2007 par la MISE du Pas-de-Calais, sur la base de laquelle s'est faite une discussion sur le type de suivi milieu à prévoir (fréquence, période, paramètres suivis…)

Ces documents vous sont présentés en annexe. Merci de les examiner et de faire des commentaires. La version du projet de doctrine a été mise à jour en fonction des ces documents et des discussions squi ont eu lieu en séance. Vous pouvez toutefois faire des remarques par retour d'e-mail sur ce projet, n'hésitez pas !

Autres documents en annexe pour information :

-directive fille substances (NQE concernant les substances prioritaires)

-fiche de mission du stagiaire DIREN (6 mois de mars à septembre)

-arrêté ministériel du 22 juin 2007 (assainissement)

-arrêté ministériel du 2 février 1998 (ICPE)

Réunion n°3 du groupe interMISE consacré aux rejets des industriels et des collectivités

Administrateur EN — 2009-03-31T09:03:37Z

Douments joints :

-projet de note de cadrage V4 et V5 suite à la réunion pour réactions

-Note de cadrage sur les textes concernant les rejets des ICPE et les meilleures techniques disponibles

-directive fille substances (NQE concernant les subsatances prioritaires

-fiche de mission du stagiaire DIREN (6 mois de mars à septembre)

-arrêté ministériel du 22 juin 2007 (assainissement)

-arrêté ministériel du 2 février 1998 (ICPE)

Réunion interMISE bassin du 22 janvier/ SDAGE et programme de mesures

Administrateur EN — 2009-02-10T10:24:20Z

Les principaux documents présentés sont :

-un diaporama synthétisant les objectifs du futur SDAGE et les actions prioritaires du programme de mesures

-une base de données excell openoffice permettant de trier les mesures grâce à des filtres géographiques ou techniques

-un mode d'emploi de cette base

Réunion interMISE classique du 22 janvier 2009

Administrateur EN — 2009-02-10T10:15:57Z

Les principaux points évoqués lors de cette réunion furent :

-la feuille des services régionaux adressée de manière officieuse par la direction de l'eau et de la biodiversité

-la transposition au niveau départementale que la DIREN souhaite en faire

-la préparation de la réunion annuelle avec les parquets du Nord-Pas-de-Calais (fiches de sensibilisation)

-le marché régional d'identification des cours d'eau au titre de la police de l'eau

-le projet de pages internet de la police de l'eau

-la délimitation des zones humides

-les captages prioritaires (Grenelle)

Réunion interMISE du 8 octobre 2008

Administrateur EN — 2008-10-28T14:04:11Z

Présentations et conclusions principales de la réunion :

-présentation de la nouvelle organisation du ministère par Benjamin Grebot

-présentation du projet de service de la future DREAL par Jean-Michel Malé

-présentation des données que gère la DIREN et des accès aux données pour les services par Elodie Gondran et Marie-Laure Fiegel

-présentation de l'état d'avancement de la délimitation des aires d'alimentation de captages sur le bassin Artois-Picardie

-présentation de l'étude sur les prescriptions d'urbanisme que les ervices pourraient émettre sur les aires d'alimentation de captages

-point rapide sur l'élaboration du 4ème programme d'actions "nitrates"

-présentation du marché de contrôles en cours de consultation par le SDPE du nord

-présentation rapide des conclusions du comité de pilotage cours d'eau par Sébastien Cosnier

-revue rapide des suites données à l'interMISE du 1er juillet

Documents à télécharger en vue de l'interMISE du 8 octobre 2008

Administrateur EN — 2008-10-02T14:43:03Z

Ces documents sont destinés à préparer la réunion et ne seront pas tous remis en séance.

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Réunion interMISE du 1er juillet 2008

Administrateur EN — 2008-07-28T14:33:35Z

Pour rappel, cette rubrique du site est destinée à s'enrichir de tous les documents que vous pensez utile de diffuser au sein de l'interMISE. N'hésitez pas à me les faire parvenir afin de les mettre en ligen et de les diffuser.

Réunion du groupe interMISE "rejets" du 1er juillet 2008

Administrateur EN — 2008-07-28T13:31:33Z

Première réunion pour le groupe interMISE dédié à la problématique des rejets dans les milieux aquatiques en lien avec l'atteinte du bon état écologique imposé par la directive cadre sur l'eau (DCE).

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Guide sur la compatibilité des documents d'urbanisme avec les SAGE et SDAGE

Administrateur EN — 2008-07-08T12:55:02Z

Guide à destination des porteurs de SAGE, des services de l'Etat travaillant dans le domaine de l'eau et de l'urbanisme.

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