Documents de communication sur l'air à l'attention des collectivités

2018-11-15T14:57:01Z

Vidéo sur la qualité de l'air :

A l'occasion de la journée nationale de la qualité de l'air du 19 septembre 2018, la préfecture, le conseil régional des Hauts-de-France et l'institut Mines-Télécom de Lille-Douai ont organisé un séminaire à destination des collectivités territoriales. Dans ce cadre, leur ont été présentés les outils à leur disposition en matière de réduction des émissions des polluants atmosphériques ainsi que des exemples vertueux portés par des collectivités.

Cette journée a également été l'occasion de présenter une vidéo de 2 mn intitulée « 2 minutes pour comprendre la qualité de l'air dans les collectivités des Hauts-de-France » et réalisée par la Dreal avec le concours d'Atmo Hauts-de-France. Cette vidéo présente les principaux enjeux de la qualité de l'air dans la région Hauts-de-France ainsi que les leviers à disposition des collectivités pour l'améliorer.

Vidéo "2 minutes pour comprendre la qualité de l'air dans les collectivités des Hauts-de-France" - septembre 2018 (format mp4 - 2min32s)

Info : pour télécharger la vidéo, cliquer sur le lien afin de lancer le déroulement de celle-ci, puis faire un clic droit et faire enregistrer la vidéo sous.

Documents de communication généraux sur la qualité de l'air :

Plaquette Agir pour la qualité de l'air – Le rôle des collectivités – janvier 2016 (format PDF – 565.6 ko)
Plaquette à l'attention des maires "Guide pour l'arrêt du brûlage des déchets verts à l'air libre à l'usage des maires - Procédures administratives et supports" (format PDF - 843.7 ko) - août 2018
Plaquette à l'attention des particuliers "Le brûlage des déchets verts à l'air libre à l'usage des particuliers - Une pratique dangereuse et très polluante" (format PDF - 1.2 Mo) - août 2018
6 panneaux d'exposition sur la qualité de l'air dans le Nord et le Pas-de-Calais - format A1 (format PDF – 12,2 Mo)
Les panneaux d'exposition grandeur réelle sont à la disposition des collectivités comme support d'animation sur la qualité de l'air. Vous pouvez adresser votre demande à l'adresse suivante : mc.direction.dreal-hauts-de-france@developpement-durable.gouv.fr

Documents de communication liés aux plans de déplacement :

Plaquette de présentation des plans de déplacement liés au Plan de Protection de l'Atmosphère du Nord-Pas-de-Calais – janvier 2016 (format PDF – 3.2 Mo)
Plaquette de présentation des plans de déplacement liés au Plan de Protection de l'Atmosphère de la région de Creil - avril 2018 (format PDF, 594.4 ko)
La boîte à outils mise en place par le CREM (Centre de ressource en écomobilité) pour aider à la réalisation d'un Plan de Déplacement d'un Etablissement Scolaire.

Étude sur la qualité de l'air :

Guide d'aide à la prise en compte de la qualité de l'air dans la planification d'urbanisme et des transports : zoom en Nord et Pas-de-Calais sur PLU(i) et PDU – avril 2016 (format PDF – 3,1 Mo)

Plans de mobilité

2017-07-17T15:13:02Z

Afin de réduire la congestion et la pollution liée aux transports, toute structure qui accueille au moins 250 salariés et/ou élèves dans un même établissement doit élaborer un plan de mobilité. Ce plan est transmis à la DREAL et à l'AOM territorialement compétente.
Cette mesure s'inscrit dans le cadre du Plan de protection de l'atmosphère (PPA) des agglomérations de Lille et du bassin minier, approuvé par arrêté inter-préfectoral le 1er août 2025. Elle prolonge une obligation en vigueur depuis le 1er janvier 2017.

Le plan de mobilité, outil d'amélioration des mobilités quotidiennes

Les plans de mobilité employeur (PDMe) et d'établissement scolaire (PDMes), obligatoires en périmètre du Plan de protection de l'atmosphère Lille - Bassin minier, outils d'amélioration des mobilités quotidiennes

L'objectif du plan de mobilité employeur ou d'établissement scolaire est l'amélioration des mobilités quotidiennes des personnels (des entreprises, des collectivités, des administrations, des établissements scolaires, etc.) et des élèves. Il vise notamment à encourager et à faciliter l'usage des transports en commun et le recours au covoiturage, aux autres mobilités partagées et aux mobilités actives.
Il se compose d'un diagnostic des mobilités liées à l'établissement, permettant d'identifier les enjeux et les leviers d'action, et d'un programme d'actions.

Qui est concerné ?

L'obligation s'applique aux établissements (identifiés par un SIRET) remplissant ces 2 conditions :

regrouper au moins 250 salariés et/ou élèves ;
être situé dans le périmètre du PPA des agglomérations de Lille et du bassin minier (voir le périmètre).
Cette obligation concerne tout type de structure, du secteur public au secteur privé : entreprise, administration, collectivité territoriale, association, établissement scolaire, etc.

Comment transmettre mon plan ?

Une fois réalisé, le plan doit être transmis à la DREAL par courriel ainsi qu'à l'autorité organisatrice de la mobilité (AOM) territorialement compétente (consultez la carte pour l'identifier). Un bilan de mise en œuvre doit ensuite être transmis annuellement.

Une plateforme numérique sera prochainement proposée pour une transmission facilitée. Dans l'attente, la transmission se fait par mail, à la DREAL et à l'AOM.

La voiture, un mode de transport privilégié même pour de courtes distances

Le transport routier : premier émetteur d'oxydes d'azote (NOX)

Le secteur des transports routier est responsable de 41,6 % des émissions totales de NOX et de 9,5 % des émissions totales de PM2,5 en région. Les véhicules particuliers sont les principaux contributeurs de ces émissions (source : Inventaire des émissions 2022 Atmo Hauts-de-France).

La voiture est le mode de transport privilégié pour se déplacer (63 % des déplacements en 2019) Lire la référence bibliographique n°1

Près de 3/4 des trajets domicile-travail des Français sont réalisés en voiture, le plus souvent seuls (84 %) Lire la référence bibliographique n°2.

Le recours à la voiture ne dépend pas uniquement de la distance à parcourir ou de l'offre en transports en commun : plus de la moitié des actifs résidant à moins de 2 km de leur travail s'y rendent en voiture Lire la référence bibliographique n°3. Pourtant, un véhicule pollue davantage sur un trajet court, car le moteur n'est pas encore chaud et les arrêts et redémarrages liés à la circulation sont fréquents, notamment en milieu urbain.

Pour les déplacements domicile-établissement scolaire, la marche (48 %) et la voiture (31 %) sont les principaux modes de transport utilisés par les enfants (tous âges confondus) Lire la référence bibliographique n°4.
Au fil de la scolarité, le recours à la marche et à la voiture diminue au profit des transports en commun et des transports scolaires, notamment à l'entrée au collège. L'utilisation de la voiture reste tout de même conséquente, dans plus d'un quart des déplacements domicile-établissements scolaires vers les collèges et lycées.

Parce qu'ils sont récurrents et contraints, les déplacements domicile-travail et domicile-établissement scolaire sont un levier intéressant pour encourager le recours à d'autres modes de transports, plus durables et moins émetteurs de polluants atmosphériques, quand cela est possible.

Pour en savoir plus

Des outils et des dispositifs d'accompagnement sont proposés par l'État et ses partenaires (ADEME, collectivités, opérateurs de mobilité…) :

Découvrez des exemples de bonnes pratiques, une boîte à outils et d'autres informations relatives aux plans de mobilité employeur sur le site de Déclic Mobilités.
Renseignez-vous sur l'autopartage, le covoiturage, les modes de déplacements actifs et sur l'écomobilité scolaire sur le site internet du centre de ressources en écomobilité (CREM).
Consultez le site de l'ADEME, pour vous informer sur la mobilité durable en tant que salarié, ou en tant qu'employeur.
Retrouvez des ressources pour mettre en place un plan de mobilité employeur, au Centre de ressources mobilité durable employeur et dans la Boîte à outils Plan de mobilité employeur.
Concernant les établissements scolaires, une mission a été confiée depuis plusieurs années par la DREAL et d'autres partenaires institutionnels au Centre ressource régional en écomobilité (CREM)−Association droit au vélo (ADAV) , afin d'accompagner les référents des établissements scolaires dans la mise en place de cette démarche de plan de mobilité.

Bibliographie

La mobilité locale et longue distance des Français – Enquête nationale sur la mobilité des personnes en 2019, SDES, Datalab essentiel, avril 2023.
Comment les Français se déplacent-ils pour aller travailler ?, SDES, Datalab essentiel, avril 2024]
Brutel C., Pages J., La voiture reste majoritaire pour les déplacements domicile-travail, même pour de courtes distances, Insee Première n° 1835, janvier 2021
BOULARD Séverine, CHASSIGNET Mathieu, ADEME, KRIER Camille, LOUVET Nicolas, KABBADJ Nabil, LEFÈVRE Claire, 6t, 2025, Étude sur les pratiques de mobilité des enfants de la maternelle au lycée en France, 232 pages

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