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Empreinte foncière : la e-lettre de la gestion économe de l’espace
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact sur le projet de ZAC de l’Abbaye à Vendin-lès-Béthune
Avis de l’Autorité environnementale sur le projet de réalisation de la zone d’aménagement concerté d’Auvringhen - commune de Wimille
Décision de non soumission à évaluation environnementale de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de la commune de Lecelles
Décision de non soumission à évaluation environnementale de l’élaboration du PLU de la commune de Templeuve
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de construction d’une brasserie "les Brasseurs de Gayant" sur la zone d’activités de la Porte Multimodale de l’Aa à Arques
Décision de non soumission à réalisation d’une étude d’impact du projet de construction d’un supermarché à dominante alimentaire avec 142 stationnements sur la commune de Carvin
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact de la modification du Plan d’Occupation des Sols en Plan Local d’Urbanisme de la commune de Mametz
Décision de soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet d’aménagement d’un ensemble de loisir, culture et commerce, avenue de l’Epinette sur la commune de Seclin
Décision de non soumission à la réalisation…

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