Titanobel (Eth) PPRT approuvé Date de prescription : 28 décembre 2007 Dates de concertation : du 18/08/08 au 18/09/08 Dates de l’enquête publique :Du 19/12/2008 au 19/01/2009 Le PPRT autour de l’établissement TITANOBEL de Eth a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 juin 2009 puis annulé par arrêté préfectoral du 6 juillet 2012 à la suite de la fermeture de l’établissement. Documents joints Arrêté préfectoral d’approbation (2 juin 2009) PDF | 227.8 kio Télécharger Arrêté préfectoral d’abrogation du PPRT (6 juillet 2012) PDF | 870 kio Télécharger