Évaluation environnementale

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Révision Plan Local d’Urbanisme (PLU) Vieux Condé

, par Louise Hurtel

Le projet porte sur la révision et l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) arrêté par la commune de Vieux Condé. Ce document est soumis à évaluation environnementale en application de la directive européenne 2001/42 du 27 juin 2001.

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