Etude d’impact

L’étude d’impact sur l’environnement : outils et guides

OUTILS ET GUIDES

Voir également rubrique "Aide à la rédaction d’études d’impact ou de documents d’urbanisme"

1- Etudes d’impact

Note synthétique sur le contenu d’une étude d’impact

Guide méthodologique du Ministère en charge de l’environnement - 2001

Guide méthodologique de la DIREN Midi-Pyrénées sur la prise en compte des milieux naturels dans les études d’impact - 2002

Guide de l’étude d’impact sur l’environnement des parcs éoliens, Ministère en charge de l’environnement - 2005

Guide méthodologique pour la prise en compte des chauve-souris dans les projets éoliens

Guide pour les installations photovoltaïques

2- Evaluation appropriée des incidences sur les sites Natura 2000

Circulaire DNP/SDEN 2004-1 du 05 octobre 2004 sur l’évaluation des incidences des programmes et projets sur les sites Natura 2000

Champ d’application du régime d’évaluation des incidences sur un site Natura 2000

2-a- Guide méthodologique du ministère de l’écologie et du développement durable, novembre 2004 : Cadre général pour l’évaluation des incidences des projets et programmes d’infrastructures et d’aménagement sur les sites Natura 2000

Fiches explicatives :

Fiche 1 : Présenter les sites Natura 2000 : identification, localisation et description

Fiche 2 : Cartographier le site Natura 2000 et le projet concerné

Fiche 3 : Extrait d’un formulaire standard de données d’un site Natura 2000

Fiche 4 : Cahiers d’Habitats

Fiche 5 : Cartographier les unités et réseaux écologiques

Fiche 6 : Cartographier les habitats d’intérêt communautaire

Fiche 7 : Cartographier les habitats d’espèces d’intérêt communautaire

Fiche 8 : Donner les modalités de fonctionnement écologique du site

Fiche 9 à 14 : Identifier les incidences ; Incidences d’un projet routier ; Mesures réductrices ;Mesures compensatoires

2-b- Guide méthodologique sur les carrières, avril 2007

Ce guide illustre les principes abordés dans le guide général (cf 2-a) sur les études d’incidences Natura à partir de l’exemple des projets de carrières.

Quand faire une étude d’incidence

Comment faire cette étude -1

Comment faire cette étude -2

Canevas de rédaction de l’évaluation des incidences