JDD du 15 février 2013 : Evaluation environnementale des documents d’urbanisme et des plans programmes Le programme : Programme_JDD_15-02-13-2 Les présentations : L’évaluation environnementale : 1-EE_plas_prog_urba_principes_generaux Le décret n° 2012-616 du 2 mai 2012 (plans, programmes) : 2-_EE_plans_prog Zoom sur les AVAP, PPR et zonages d’assainissement : 3-EE_plans_prog_KparK Le décret n° 2012-995 du 23 août 2012 (documents d’urbanisme) : 4-_EE_urba Son champ d’application : 5-EE_urba_champ_application L’examen au cas par cas des documents d’urbanisme : 6-EE_urba_kpark