Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif à au projet "Les deux Baies", ensemble commercial sur la commune d’Etaples (62)

Documents joints

PDF | 612 kio

Télécharger

Dans la même rubrique

Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de retournement de 5,12 hectares de prairies sur la commune de Quincampoix-Fleuzy (60)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet d’un forage sur la commune de Borre (59)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet d’aménagement des espaces publics sur la commune d’Avesnelles (59)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de boisement de 9,31 hectares de terres agricoles, sur la commune Lillers (62)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de réaménagement de la traversée sur Mont Noir sur les communes de Saint-Jans-Cappel et Boeschepe (59)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de création d’une voirie PL de 3800 m² desservant 6 lots à bâtir sur la commune de Calais (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de construction d’un ESAT et d’un bâtiment administratif sur la commune de Aix-Noulette (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet d’aménagement de la ZAC de l’Union « Habiter Demain » sur la commune de Roubaix (59)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de création d’un forage sur la commune de Wemaers-Cappel (59)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de boisement de 12,1 hectares sur la commune d’Auxi-le-Château (62)