Évaluation Environnementale

Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de renouvellement urbain du site Pardoën à La Madeleine (59)

vendredi 21 juillet 2017, par Liliane BELHADI

Documents joints

2017-0157_cerfa_complet_cas_par_cas_site_pardoen_la_madeleine-3.pdf

PDF - 11.7 Mo

Télécharger

Vous êtes ici :

Dans la même rubrique

Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact relatif au projet d’extension de la salle de sport Liberté situé sur la commune de SAINS-EN-GOHELLE (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de réalisation d’un bâtiment à usage d’entrepôt et de bureaux, sur la commune de Harnes (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de modification de la ligne de traitement de surface du site NOV (ex-VALLOUREC DRILLING PRODUCTS), sur la commune de Aulnoye-Aymeries (59)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, suite à l’examen au cas par cas du projet de création d’un forage agricole sur la commune de Gaudechart (60)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, suite à l’examen au cas par cas du projet de création d’un boisement sur la commune de Moyenneville (80)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact, suite à l’examen au cas par cas du projet de création d’une centrale photovoltaïque sur ombrières de parking,s ur la commune de Villers-Cotterêts (02)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact relatif au projet de construction d’un bâtiment à usage commercial situé sur la commune de Ronchin (59)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact relatif au projet d’aménagement du centre-ville de la commune d’Audruicq (59)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact relatif au projet d’aménagement d’un lotissement de 115 lots à usage d’habitat situé sur la commune de BRESLES (60)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet d’extension du périmètre d’épandage des boues issues de la station d’épuration de Nestlé Purina Petcare France, sur la commune d’Aubigny (80)