Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet d’aménagement de la ZAC de l’Union « Habiter Demain » sur la commune de Roubaix (59)

Documents joints

PDF | 602 kio

Télécharger

Dans la même rubrique

Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de forage agricole sur la commune de Cormont, dans le département du Pas-de-Calais, déposé par E.I. TILLIER Hubert
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de création d’un forage sur la commune de Borre dans le département du Nord, déposé par l’exploitation agricole à responsabilité limitée Delassus,
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de déboisement de 11.10 hectares dans une ancienne pépinière pour soumettrela remise en culture sur la commune de Villers aux Erables, dans le département de la Somme.
Décision de soumission à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet d’d’aménagement d’une véloroute voie verte, sur la commune d’Aumont-en-Halatte, dans le département de l’Oise
Décision de soumission à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de centrale photovoltaïque au sol sur une surface de 0,9hectares, sur la commune de Saint- André-Farivillers, dans le département de l’Oise, déposé par la société Hylios Energy,
Décision de soumission à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de forage agricole de 65 mètres de profondeur sur la commune d’Arcy-Sainte-Restitue dans le département de l’Aisne, déposé par l’EARL de l’Abbaye
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de reboisement de parcelles autour du parc Rametz à Saint Waast 59
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de création d’un forage à l’irrigation agricole, de 65 m de profondeur exploité au maximum à 131 500 m2/an au debit de 10 sur la commune de Flesselles 80
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de travaux de dévasement et de confortement des berges de la Becque du Tilleul à Quesnoy sur Deule 59
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de réaménagement de l’échangeur 7 de l’autoroute A21