Avec un fonds friche doté de 300M€, le Plan de relance donne l’opportunité d’accompagner les territoires su le recyclage foncier des espaces artificialisés. Une enveloppe de 259M€ sur deux ans est entièrement territorialisée pour permettre le financement d’opérations de recyclage de friches, et se traduit par la mise en œuvre d’appels à projet à l’échelle régionale. 16 M€ sont mobilisables en Hauts-de-France, sur les deux années à venir, et donneront lieu à deux éditions successives de sélection de projets en 2020-2021 et 2021-2022.
Club QAI du 26 novembre 2013
Parmi les sujets abordés lors de ce club QAI : des exemples à intégrer dans un cahier des charges pour une construction ou une rénovation prenant en compte la QAI, des produits respectueux de la QAI (peintures, parquets, nettoyants, …), le plan national de la QAI.
Les sujets abordés lors de la réunion du club QAI qui s’est déroulée durant la matinée du 26 novembre 2013 sont :
1- Présentation du cahier des charges d’une opération de rénovation ou de construction neuve intégrant la QAI : comment le maitre d’ouvrage a-t-il formulé ses exigences ?, présentation par le CETE Nord-Picardie (format PDF - 885.7 ko)
Des exemples et guides intéressants :
- Le guide « Construire sain », sur le site du ministère en charge du logement
- le « cahier de recommandations pour la prise en compte de la QAI dans les opérations de construction/réhabilitation des écoles », dans la mallette Ecol’air, sur le site d’Atmo France
2- Produits respectueux de la QAI : exemples de matériaux de construction, et de produits d’entretien pour les collectivités ; et où les trouve-t-on ?, présentation par le CETE Nord-Picardie (format PDF - 2.0 Mo)
Des exemples et guides intéressants :
- Comment choisir et acheter ses produits d’entretien – Guide à l’usage des acheteurs publics - 2017, Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Isère (format PDF - 1.62 Mo)
- le guide « Le choix des produits d’entretien pour une meilleure qualité de l’air intérieur », dans la mallette Ecol’air, sur le site d’Atmo France
3- La ventilation : comment l’entretenir, la nettoyer ?, présentation par la société Clim’Air
4- Actualités réglementaires, présentation par le CETE Nord-Picardie (format PDF - 268 ko)
- Le projet de loi ALUR (loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové)
- la surveillance de la QAI dans les écoles
- l’avis de l’ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail) au sujet du CO2
- le plan national d’actions sur la qualité de l’air intérieur (format PDF - 161 ko) : ce plan, publié le 23 octobre 2013, présente 26 actions à court, moyen et long termes pour améliorer la qualité de l’air intérieur.
Documents joints
- Cahier des charges d’une opération de construction ou rénovation intégrant la qualité de l’air intérieur - CETE Nord-PicardiePDF - 863.3 koTélécharger
- Actualités réglementaires - CETE Nord-PicardiePDF - 263.2 koTélécharger
- Produits respectueux de la qualité de l’air intérieur : exemples de matériaux de construction et de produits d’entretien pour les collectivités - CETE Nord-PicardiePDF - 1.9 MoTélécharger
- Plan national d’actions pour la qualité de l’air intérieur - octobre 2013PDF - 160.7 koTélécharger
- Comment choisir et acheter ses produits d’entretien - Guide à l’usage des acheteurs publics - 2017 - Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’IsèrePDF - 1.6 MoTélécharger