Préfet de la région Hauts-de-France
DREAL HAUTS-DE-FRANCE
Direction Régionale Environnement Aménagement Logement
PPRT approuvés (disponibles dans les onglets ci-dessous) :
Date de prescription : 2 décembre 2008 Dates de concertation : juin - septembre 2010 Dates d’enquête publique : du 16 mai au 18 juin 2011 Date d’approbation : 23 août 2011
2 décembre 2008
Date de prescription : 23 mai 2008 Dates de concertations : du 25/05/10 au 25/06/10 Dates de l’enquête publique : du 19/10/10 au 19/11/10 Le PPRT autour de l’établissement TITANOBEL d’Ostricourt est approuvé par arrêté préfectoral du 27 avril 2011.
23 mai 2008
Date de prescription : 19 mai 2008 Dates de concertation : du 15/05/09 au 15/06/09 Dates de l’enquête publique : Du 25/01/2010 au 26/02/2010 Le PPRT de Nitro-Bickford (devenu EPC) a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 12 juillet 2010.
19 mai 2008
Date de prescription : 28 décembre 2007 Dates de concertation : du 18/08/08 au 18/09/08 Dates de l’enquête publique :Du 19/12/2008 au 19/01/2009 Le PPRT autour de l’établissement TITANOBEL de Eth a été approuvé par arrêté préfectoral du 2 juin 2009 puis annulé par arrêté préfectoral du (…)
28 décembre 2007
Date de prescription : 16 novembre 2007 Dates de concertation : du 18/08/08 au 18/09/08 Dates de l’enquête publique : Du 19/12/2008 au 19/01/2009 Le PPRT de SOGIF-Douai est approuvé par arrêté préfectoral du 11 juin 2009.
16 novembre 2007
Date de l’arrêté préfectoral de prescription : 10/09/2007 Dates de l’enquête publique : Du 01/09/2010 au 01/10/2010 Le PPRT de Totalgaz a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27 décembre 2010.
10 septembre 2007
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