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TM (Vacataire PPC)
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Articles de cet auteur (597)
- Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif à la création de forage d’irrigation sur la commune de SAILLY-LE-SEC (80)
- Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de création d’un forage de 70 mètres de profond pour l’alimentation en eau d’une station de lavage automobile sur la commune de HENIN BEAUMONT (62).
- Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de boisement sur la commune de Le Flavril (59).
- Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif à la création d’un forage d’exploitation d’eau sur la commune de CREVECOEUR-LE-GRAND (60)
- Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de création d’un forage de 65 m de profondeur pour l’alimentation en eau pour la culture d’endives sur 40 hectares sur la commune de Avelin (59).
- Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de création d’un à trois forages de reconnaissance de 80 mètres de profondeur sur la commune de DANCOURT-POPINCOURT (80)
- Décision de soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de réalisation d’un forage agricole, sur la commune d’Etouy (60).
- Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de défrichement de 3,3ha dans le cadre d’un Contrat Natura 2000 pour la restauration écologique de la Réserve Naturelle Régionale du Bois des Agneux sur la commune de Rue (80).
- Décision modifiée. Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de boisement de 3,4 ha sur le commune de Tours-en-Vimeu (80).
- Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de création d’un boisement et de haies, sur les communes de Moringhem et Mentque Nortbécourt (59).