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Jean-Noel SAUSSOL
DREAL Nord-PdC/SECLAT/Division Aménagement Territoire
Articles de cet auteur (11)
- Avis de l’Autorité environnementale relatif au projet de Zone d’Activités Economiques du Pays des Géants à Steenvoorde, signé le 26/08/2015
- Décision d’examen au cas par cas de l’Autorité environnementale concernant la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Bollezeele (59)
- Décision de non soumission à évaluation environnementale du Plan de Prévention des Risques naturels d’inondation de l’Ecaillon, en date du 10/02/2015
- Formulaire de demande d’examen au cas par cas de l’Autorité environnementale du Plan de Prévention des Risques miniers du Béthunois, reçu le 04/02/2015
- Formulaire de demande d’examen au cas par cas de l’Autorité environnementale du Plan de Prévention des Risques miniers du Lensois, reçu le 04/02/2015
- Décision de non soumission à évaluation environnementale de l’élaboration de la Carte Communale de Beaumerie-Saint-Martin, émise le 13/08/15
- Formulaire de demande d’examen au cas par cas de l’Autorité environnementale du Plan de Prévention des Risques naturels littoraux de Dunkerque à Bray-Dunes, reçu le 14/08/2015
- Formulaire de demande d’examen au cas par cas de l’Autorité environnementale du Plan de Prévention des Risques naturels littoraux de Gravelines à Oye-Plage, reçu le 14/08/2015
- Formulaire de demande d’examen au cas par cas du projet d’usine pharmaceutique à Saint-Laurent-Blangy et Bailleul-Sir-Berthoult
- Formulaire de demande d’examen au cas par cas du projet d’extension d’une platte-forme logistique à Tilloy-lès-Mofflaines
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