Aménagement et gestion des eaux

Poursuivre les efforts de reconquête de la qualité physique, chimique et biologique des eaux superficielles

Des eaux de surface très fortement modifiées par l’homme

L’hydrographique du Nord - Pas-de-Calais est caractérisée par l’absence de grands fleuves et de reliefs importants. Les cours d’eau, constitués de rivières et de petits fleuves côtiers, se caractérisent par la faiblesse de leur débit et de leur pente.

Par ailleurs, la région a une forte tradition d’aménagements hydrauliques : lutte contre les intrusions salées, assainissement des zones humides, évacuation des eaux de ruissellement, busage, canalisation de cours d’eau liée à l’activité minière et industrielle (canal de l’Aa, de Roubaix, de Lens, de Saint-Quentin, Escaut, Lys, Deûle), moulins, etc. Les faibles pentes ont de plus incité l’homme à tisser un réseau maillé de canaux entre les différents bassins [1], permettant à l’eau de s’écouler de bassin à bassin, et parfois même, grâce à des stations de pompages, d’inverser le cours de l’eau. Ces aménagements se sont accompagnés d’ouvrages cloisonnant longitudinalement et transversalement les cours d’eau (siphons, barrages, écluses, etc.).

Avec 680 km de cours d’eau et canaux, la région a ainsi un réseau de voies navigables sans équivalent en France.
C’est dans le bassin minier, secteur d’implantation d’industries lourdes avec une forte densité urbaine que l’artificialisation a été poussée à son paroxysme : chenalisation et couverture des cours d’eau, suppression des zones inondables, etc.

Les petits cours d’eau en zone rurale n’échappent pas à l’artificialisation : rectification et recalibrage des lits et suppression des ripisylves en lien avec le drainage ou le remembrement, assèchement des zones humides et des annexes hydrauliques, érosion des berges par piétinement du bétail, apports de matières en suspension et d’intrants agricoles par érosion des sols en zones de grandes cultures, etc.

Ces très fortes interventions humaines ne sont pas sans conséquences sur la qualité physique et biologique des milieux aquatiques : elles entraînent la dégradation et la banalisation de l’état des berges, contribuent à la dégradation de la qualité physico-chimique de l’eau en limitant la capacité d’autoépuration des cours d’eau, créent des obstacles au transit sédimentaire et aux continuités écologiques, portant ainsi des atteintes fortes et difficilement réversibles aux milieux aquatiques et à leur richesse floristique et faunistique.

Les cours d’eau les plus touchés ont fait l’objet d’un classement en masses d’eau superficielles fortement modifiées ou en masses d’eau artificielles (canaux) dans le cadre de la directive cadre sur l’eau.

Une qualité des eaux de surface qui s’améliore mais reste encore insatisfaisante

Une amélioration significative mais non généralisée

Les rejets des activités humaines engendrent une forte pression sur les rivières. Or, les faibles pentes et les débits modestes ne contribuent pas à la dilution des pollutions dans les cours d’eau. Les cours d’eau étaient, dans les années soixante-dix, dans un état extrêmement dégradé.

Le système d’évaluation de la qualité de l’eau (SEQ Eau) [2] permet de constater, depuis 1996, une évolution significative de la qualité des cours d’eau, avec un nombre de stations ayant atteint leur objectif de qualité qui est passé de 37 à 57. Ainsi en 2005, 30 % des stations ont atteint leur objectif de qualité, 49 % ont un écart d’une classe de qualité, et 21 % ont un écart de deux classes voire plus. Aujourd’hui, après trois décennies d’efforts réalisés par les industriels et les collectivités, la qualité des cours d’eau est donc en cours d’amélioration, bien qu’elle reste globalement insatisfaisante. En effet, des secteurs de « mauvaise à très mauvaise » qualité persistent, même si l’on observe qu’ils sont de plus en plus localisés dans les secteurs ou la densité humaine et industrielle est la plus forte : la Deûle, la Marque, le canal d’Aire, le canal de Lens, la Scarpe, l’Escaut ou l’Yser. Les secteurs présentant la qualité la plus satisfaisante sont les fleuves côtiers du Pas-de-Calais et leurs affluents : l’Authie, la Canche, l’Aa dans sa partie amont non canalisée.

Les objectifs à atteindre en matière de qualité des eaux superficielles sont définis par la directive cadre sur l’Eau. Celle-ci exige que les eaux de surface atteignent d’ici à 2015, sauf dérogations à motiver, un « bon état » qui se définit d’une part par le bon état chimique, c’est-à-dire le respect des normes de qualité environnementale fixées par des valeurs seuils concernant les concentrations en polluants (incluant notamment les substances dangereuses prioritaires), et d’autre part le bon état écologique, évalué sur la base de paramètres biologiques et physico-chimiques. Pour les eaux ayant subi de fortes altérations morphologiques (par exemple les canaux), la qualité à atteindre est celle du « bon potentiel », moins exigeant que le « bon état ».

Peu de points de suivi des eaux sont en bon état chimique, principalement du fait des HAP (hydrocarbures aromatiques polycycliques) qui sont des produits de combustion, mais aussi du diuron et de l’isoproturon (herbicides), de nonylphénols, etc. Le prochain schéma directeur de gestion des eaux du bassin fixera des objectifs de réduction des substances concernées par l’état chimique.

L’état des lieux réalisé dans le bassin Artois - Picardie en décembre 2004 a fait une estimation de la qualité écologique pouvant être atteinte en 2015 sur les eaux de surface : celle-ci montre que le risque de non-atteinte du bon état ou du bon potentiel concerne l’ensemble du territoire régional, hormis les bassins versants de l’Authie, de la Canche, de la Liane, de l’Aa dans sa partie amont et de la Hem. D’ici à fin 2009, des objectifs devront être définis et intégrés dans le futur plan de gestion du bassin.

Des rejets industriels en baisse, mais un nouvel enjeu de taille :la lutte contre les « substances dangereuses »

L’eau est impliquée dans la plupart des procédés de fabrication industriels. Les établissements industriels rejettent leurs effluents aqueux dans le milieu après un traitement interne ou via les stations urbaines après pré-traitement des effluents. Depuis les années soixante-dix, l’industrie a fortement diminué ses rejets dans les eaux de surface, avec une très forte accélération de cette tendance dans les années quatre-vingt-dix.

Le secteur de l’agro-alimentaire [3] est le plus gros émetteur de pollution organique, cependant facilement biodégradable, devant le secteur de la pétrochimie [4], dont les effluents le sont plus difficilement. Le secteur papeterie-carton poursuit la baisse de ses rejets de matières organiques.

Le secteur de la pétrochimie représente la moitié des émissions de matières en suspension, tandis que les composés azotés sont essentiellement issus des deux secteurs de la pétrochimie et de la métallurgie-sidérurgie, devant l’industrie agro-alimentaire.

Les rejets toxiques qui se sont accumulés au fil du temps dans les vases et les boues organiques minérales ont engendré une pollution historique. Les boues polluées doivent être retirées des cours d’eau [5] puis stockées. Sur le réseau fluvial régional long de 680 km, le volume actuel à curer pour retirer l’envasement et retrouver l’angle de navigation est estimé à 4 000 000 m3. Certaines voies n’ayant plus vocation au transport de marchandises, le volume à curer en sera réduit dans une proportion restant à déterminer. Le volume d’entretien annuel est estimé à 215 000 m3, mais ne tient pas compte d’une réduction des apports de sédiments grâce à la mise en conformité des stations d’épuration et des mesures agro-environnementales imposées par le SDAGE et les SAGE.

Ces sédiments sont jusqu’à présent mis en dépôts étudiés et sécurisés car aucune filière de traitement et de valorisation n’existe à un stade industriel. La direction régionale de Voies navigables de France s’implique dans des démarches partenariales de recherche et d’expérimentations mises en place au niveau national et transfrontalier avec la Belgique ayant pour objectif de faire émerger des filières de valorisation économiquement viables et de mettre en place pour les gestionnaires de voies d’eau des outils d’aide à la décision en matière de gestion des sédiments.

Les rejets toxiques (notamment métaux toxiques), dont la tendance est aujourd’hui à la baisse, restent toutefois importants. Ils résultent essentiellement des activités de la métallurgie-sidérurgie et du traitement de surface.
Quelques grands établissements sont à l’origine des principaux rejets de métaux dans la région. Ainsi, en 2006, Tioxide Europe, à Calais, était à l’origine des plus gros rejets de titane, de chrome, de fer et de manganèse ; Staub Fonderie, à Merville, de cadmium ; PC Loos, à Loos, de zinc et de mercure ; CEAC, à Lille, de plomb. Dans une région ou les cours d’eau sont très sensibles aux pollutions, la diminution des rejets observée depuis une dizaine d’années participe fortement à l’amélioration de la qualité chimique des masses d’eaux superficielles.

Aujourd’hui, la lutte contre la pollution industrielle change de nature. Elle est centrée sur la recherche de produits pouvant avoir une toxicité différée [6]. Il s’agit de substances, appelées substances dangereuses [7], souvent mal connues, dont les effets sur les milieux aquatiques peuvent se faire sentir même à des doses infinitésimales.

Ces rejets font l’objet actuellement d’un programme de recherche national, décliné en Nord - Pas-de-Calais par la DRIRE et l’Agence de l’eau, dont le but est de caractériser les émissions par secteur industriel, pour en généraliser la surveillance et en réduire les flux.

Un traitement des rejets domestiques qui a progressé mais doit encore s’améliorer

En juin 2007, le bassin Artois - Picardie compte 446 stations d’épuration, dont 333 en Nord - Pas-de-Calais, pour une capacité de 6,3 millions équivalents-habitants. Il en comptait 330 en 1993 et 30 en 1969. D’importants progrès ont donc été réalisés.

Le dispositif réglementaire français encadrant la mise en place des équipements de collecte et de traitement des eaux usées a été renforcé en 2005 [8], avec pour objectif d’accélérer les procédures et de renforcer les incitations envers les collectivités, maîtres d’ouvrage. Au sein de ce dispositif figure la révision de la délimitation des zones sensibles à l’eutrophisation qui a abouti, pour le bassin Artois - Picardie, à leur extension à l’ensemble du bassin.
Ce classement induit pour les agglomérations de plus de 10 000 EH une obligation de traitement de l’azote et du phosphore [9] : en 2007, 32 stations dans le Nord - Pas-de-
Calais ne sont pas encore conformes aux objectifs fixés par la directive européenne sur les Eaux résiduaires urbaines et 21 stations devront traiter d’ici 2013 l’azote et le phosphore. Pour accélérer les mises en conformité, les autorités françaises ont également demandé la prise d’arrêtés de mises en demeure systématiques, le recours aux procédures de consignations de fonds, le contrôle de l’ouverture de l’urbanisation à de nouveaux secteurs dans les communes présentant un système d’assainissement non
conforme et une réduction des aides de l’agence de l’Eau avec un échéancier de dégressivité pour les stations d’épuration non conformes. L’objectif affiché du neuvième programme de l’agence de l’Eau Artois - Picardie (2007-2013) est de mettre en conformité l’ensemble des stations d’épuration avant la fin 2010, ce qui représente un investissement de 160 millions d’euros.

En raison de son urbanisation ancienne, la région est essentiellement équipée de réseaux unitaires recueillant dans les mêmes canalisations les eaux usées et les eaux pluviales. Dans le bassin Artois - Picardie, hors communes rurales, l’équipement en réseau d’assainissement est bien avancé. Mais il reste des efforts à réaliser pour fiabiliser la fonctionnalité globale notamment par temps de pluie [10], encourager le raccordement des habitations afin de mieux « rentabiliser » les investissements et améliorer la connaissance en développant l’autosurveillance des réseaux d’assainissement.

La solution consiste aujourd’hui à favoriser l’infiltration des eaux pluviales à la parcelle en limitant l’imperméabilisation des sols [11] plutôt que de les collecter. Mais, en attendant la mise en œuvre de nouvelles techniques de construction, le stockage des excédents d’eau dans des bassins reste nécessaire. Or, le rythme de création de ces bassins de stockage est lent, notamment en raison de leur coût élevé.

Le montant total des études et travaux concernant les réseaux d’assainissement estimés pour la durée du neuvième programme (2007-2012) de l’agence de l’Eau Artois-Picardie est de 400 millions d’euros et la dotation de l’agence de 192 millions d’euros dont 18 millions d’euros au titre du programme solidarité urbain / rural. L’agence de l’Eau prévoit également de favoriser le raccordement des habitations, avec des travaux estimés à 130 millions d’euros, avec une participation financière de près de 40 millions d’euros.

Des actions pour limiter les risques de pollutions d’origine agricole

Les eaux superficielles sont également touchées par des pollutions d’origine agricole, essentiellement les nitrates et les produits phytosanitaires. Cet aspect est développé dans le chapitre « Agriculture ».

Une qualité piscicole des cours d’eau à restaurer

Des ressources piscicoles réparties en plusieurs entités

La région comprend plusieurs entités bien distinctes au regard des peuplements piscicoles. Les fleuves côtiers, notamment l’Authie, la Canche et leurs affluents, hébergent une population de poissons grands migrateurs (anguilles, aloses, lamproies, salmonidés : saumons et truites de mer). Le réseau hydrographique de l’Avesnois, qui héberge plus de quinze espèces, offre un potentiel piscicole important : de nombreuses rivières y abritent une population de carnassiers et de poissons blancs. Enfin, les canaux et les wateringues, qui sont des milieux banalisés en raison des activités humaines, sont peu propices au développement de populations piscicoles intéressantes, hormis les anguilles. Celles-ci sont en très net déclin partout dans la région, mais également de façon générale en Europe, ce qui a justifié l’adoption d’un règlement européen sur les anguilles en juin 2007.

Parmi les fleuves côtiers, l’Authie occupe une place importante dans le réseau fluvial et piscicole du nord-est de la France en raison de sa diversité ichtyologique [12].
Bien qu’elle n’occupe au niveau national qu’un rang faible pour les captures de saumon atlantique, elle est la seule rivière, de la Seine au Danemark, avec la Bresle (Haute-Normandie et Picardie), à être encore fréquentée par ce poisson. Sa conservation étant fondamentale sur le plan biogéographique européen, cette rivière fait partie du réseau Natura 2000 (directive « Habitats ») qui a pour objet de préserver la biodiversité en Europe [13].

Une reconquête piscicole qui passe par le rétablissement de la libre circulation des poissons

La qualité de l’eau s’est fortement améliorée depuis une vingtaine d’années. Les cas de pollutions extrêmes sont devenus rares et la qualité de l’eau ne pose ainsi plus de problèmes majeurs pour le développement piscicole. En revanche, la disparition de certaines zones humides et l’anthropisation des berges et des fonds entravent l’accomplissement du cycle de vie ou la reproduction de certaines espèces en raison de la destruction des frayères.

Les aménagements hydrauliques (moulins, écluses, vannes, etc.), souvent très anciens et présents partout dans la région, empêchent ou gênent la libre circulation des anguilles et celle des autres grands migrateurs dans les fleuves côtiers. Ces obstacles, notamment lorsqu’ils sont cumulés, empêchent les grands migrateurs de remonter jusqu’aux frayères les plus en amont. Ils participent aussi à l’homogénéisation et à la banalisation des habitats.

Permettre la libre circulation des poissons migrateurs est une obligation réglementaire (article L.432-6 du Code de l’environnement) : des procédures sont donc en cours sur les cours d’eau classés pour les équiper de passes à poissons ou, solution préférable, effacer les barrages petit à petit. Mais c’est un travail long qui a pris beaucoup de retard par rapport aux objectifs fixés par différents arrêtés préfectoraux et procédures judiciaires.
Afin d’inciter les propriétaires à réaliser rapidement les travaux d’équipement nécessaires au rétablissement de la libre circulation, l’État, ses établissements publics et les collectivités territoriales subventionnent les travaux. Les schémas départementaux de vocation piscicole fixent des axes d’actions qui sont déclinés de façon opérationnelle dans les plans départementaux de protection des milieux aquatiques et de gestion piscicole (adopté en 2005 dans le Nord et en 2007 dans le Pas-de-Calais). Le plan de gestion des poissons migrateurs (Plagepomi) a, quant à lui, été adopté en mai 2007 : sa priorité pour les cinq ans à venir est de restaurer leur libre circulation afin de ne pas entraver leur reproduction.

Notes

[1- Sur l’ensemble du réseau hydrographique de la région, seules l’Authie, la Canche, la Liane, la Slack et le Wimereux sont hydrauliquement indépendantes.

[2- Sur chaque station de mesures, le SEQ Eau fournit des évaluations sur la qualité physico-chimique de l’eau pour chaque altération (nitrates, microorganismes, micropolluants, pesticides, hydrocarbures, etc.). Les altérations de la qualité sont traduites en indices, exprimés sur une échelle de 0 à 100. Cinq classes sont différenciées avec une charte de couleur correspondant au degré d’altération de la qualité.

[3- Réparti sur toute la région.

[4- Localisé sur le Littoral Calais-Dunkerque.

[5- Agence de l’Eau Artois - Picardie, 2002. Historique national des opérations de curage et perspectives. Lille, 190 p. (coll. Études inter-agences, 89). Pour plus d’information, voir le chapitre « Déchets ».

[6- L’annexe de la directive-cadre européenne sur l’Eau identifie 33 produits.

[7- Dont les métaux toxiques.

[8- Dispositif réglementaire renforcé suite à la condamnation de la France par la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE) par arrêt du 23 septembre 2004, pour défaut d’identification des zones sensibles à l’eutrophisation et défaut de mise en œuvre d’un traitement plus poussé des rejets dans ces zones.

[9- Sans délai, pour les agglomérations situées dans la zone visée par l’arrêt de la CJCE ; d’ici 2013, pour les agglomérations nouvellement situées en zone sensible.

[10- Il s’agit de stations dimensionnées pour temps sec qui ne sont pas prévues pour traiter les volumes d’eau apportés par la pluie. Ainsi, lors d’épisodes pluvieux importants, les réseaux ne sont pas capables d’acheminer la totalité des débits vers les stations et débordent vers le milieu naturel.

[11- Pour plus d’information sur les solutions alternatives, voir le site de l’Association douaisienne pour la promotion de techniques alternatives : http://adopta ;free.fr

[12- Saumon atlantique, lamproie fluviatile (probable), lamproie de planer et chabot.

[13- L’arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans les cours d’eau au titre de l’article L.432-6 du Code de l’environnement (libre circulation des migrateurs) ne cite pas le saumon pour l’Authie alors qu’il est mentionné pour la Canche et la Ternoise. En revanche, l’arrêté du 26 novembre 1987 fixant la liste des cours d’eau classés comme cours d’eau à saumon cite la Canche, l’Authie et la Bresle dans le bassin Artois - Picardie.

Portfolio

Les objectifs d‌'état écologique des masses d‌'eau de (...) La qualité des eaux de surfaces Le traitement des agglomérations d'assainissement en 2008. La qualité des cours d'eau en 2006 (SEQ Eau)

Vous êtes ici :