Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au projet de modification des ouvrages hydrauliques de la zone d’expansion des crues (ZEC) de la rivière Rhônelle à Famars (59)

Documents joints

PDF | 568 kio

Télécharger

Dans la même rubrique

Décision de soumission à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de requalification du centre-ville situé sur la commune de Libercourt (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact relatif au projet de requalification du centre-ville situé sur la commune de Libercourt (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet d’aménagement de 170 logements situé dans la commune de Lille (59)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de rénovation d’une surface de vente de produits à dominante alimentaire situé dans la commune de MERLIMONT (62)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact relatif au projet de création d’une voirie du docteur Roux situé sur la commune de Hem (59)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact portant sur le projet de création d’une voirie du docteur Roux situé sur la commune de Hem (59)
Formulaire de demande d’examen au cas par cas, relatif au retournement de prairie permanente sur la commune de Lafresguimont-Saint-Martin (80)
Décision de soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de défrichement dans le cadre d’un projet immobilier sur la commune de Maignelay-Montigny (60)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de boisement de 1 hectare, sur la commune de Bonnières (60)
Décision de non soumission à la réalisation d’une étude d’impact du projet de boisement de 2,09 ha sur la commune de Serain (02)