Déclaration de forage

Déclaration de sondage, ouvrage souterrain ou travail de fouille de profondeur supérieure à 10m

Formulaire de déclaration de forage

    Renseignement concernant le demandeur

    Maître d’ouvrage

    Maître d’oeuvre

    Entrepreneur

    Caractèristiques et Localisation de l'ouvrage

    Caractéristiques de l’ouvrage

    en mètres

    Si il y a plusieurs ouvrages, ils doivent obligatoirememt avoir la même localisation et le même usage.

    Localisation de l’ouvrage

    bulle d'aide

    Difficultés relative à la localisation de vos forages sur la carte disponible ou indisponibilité de la carte :
    L'absence de géolocalisation sur carte n'est pas bloquante pour le processus de déclaration sous réserve de bien renseigner les champs relatifs à la localisation du ou des forages et, à l'issue du processus de télédéclaration, de joindre un plan des lieux du ou des forages à votre déclaration signée que vous devez retourner à la DREAL

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    Usage de l'ouvrage

    Forage pour la géothermie

    Prélèvement

    En m3 / heure

    Volume annuel prélevé en fonction du temps de fonctionnement et du débit horaire de la pompe

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    Usage de l'eau

    Usage domestiquebulle d'aide

    Usage non domestique

    Installations classées pour la protection de l’environnement

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    Informations géothermie

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    en kW

    en °C

    Évaluation des besoins énergétiques annuels

    en kWh

    en kWh

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    Commentaires et compte déclarant

    Pour suivre l’état d’avancement et consulter l’historique de vos déclaration de forage, la DREAL met à votre disposition un espace déclarant. Pour en savoir consulter nos pages d’informations

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