Transports et véhicules

Descriptif du chronotachygraphe numérique

, par , Anne Jore

Que va comprendre le nouvel appareil électronique ?

Le chronotachygraphe numérique

Les cartes à puce

La réglementation impose la distribution de 4 types de cartes à puce en mai 2004 : une carte conducteur, une carte de contrôle, une carte d’entreprise et une carte d’atelier.

- Une carte conducteur

Carte conducteur (recto) Carte conducteur (verso)

Elle est personnelle à chaque conducteur et enregistre toutes ses activités quel que soit le véhicule, sur une période d’au moins 28 jours civils.

Les informations enregistrées sur la carte concernent notamment :

  • Les activités effectuées (conduite, repos, travail, disponibilité),
  • Le statut de conduite (conducteur simple ou en double équipage),
  • L’identité du véhicule utilisé,
  • La distance parcourue,
  • Les anomalies de fonctionnement, les pannes.

- Une carte de contrôle

Cette carte donne le droit d’accès aux données par les contrôleurs des transports terrestres.

- Une carte d’entreprise

Cette carte donne le droit d’accès aux données par l’entreprise, et notamment son dirigeant.

- Une carte d’atelier

Cette carte permet l’étalonnage et la maintenance de l’appareil.

Au terme d’une procédure de mise en concurrence engagée en mars 2001, une convention de délégation a été signée le 4 septembre 2002 avec la société Chronoservices, filiale de l’Imprimerie Nationale qui aura en charge la délivrance et la gestion des cartes à puce.

Une mémoire véhicule

Les informations mentionnées dans cette mémoire véhicule sont :

  • L’identité du (des) membre(s) de l’équipage,
  • Le statut de conduite (conducteur simple ou en double équipage),
  • Les activités effectuées par le(s) membre(s) de l’équipage,
  • Le rapport synthétique des activités passées du (des) membre(s) de l’équipage,
  • La distance parcourue,
  • Les anomalies de fonctionnement, les pannes,
  • La vitesse sur les 24 dernières heures d’utilisation du véhicule.

Un écran intégré à l’appareil

Il permet l’affichage en permanence :

  • De la vitesse du véhicule,
  • Du kilométrage parcouru,
  • De l’heure,
  • Des données enregistrées.

Un dispositif d’impression

Il permet, à la demande, l’impression sur un ticket papier des données essentielles de la carte conducteur ou de la mémoire véhicule.