La Commission Inondation du Bassin Artois - Picardie

Commission Inondation du 7 juin 2012

, par Géraldine Bellynck

Ordre du jour

  • Validation du compte-rendu de la commission du 29 février 2012,
  • Rappel des étapes de mise en œuvre de la directive inondation et des critères de sélection des territoires à risques importants d’inondation (TRI) dans le bassin,
  • Examen des remarques issues de la consultation des acteurs et définition des modalités de prise en compte,
  • Présentation du projet de lutte contre les inondations de la Hem pour avis de la commission avant passage en commission nationale.

Courrier d’invitation à la commission inondation du 7 juin 2012 (Format PDF - 230.4 ko)


Documents présentés en séance

Point sur la directive inondation (Format PDF - 897.5 ko)

Note aux membres de la commission inondation (Format PDF - 62 ko)

Tableau d’analyse identifiant les TRI potentiels (Format PDF - 806.7 ko)

Carte des TRI potentiels (Format PDF - 623.3 ko)

Rapport d’instruction du PAPI d’intention de la Hem (Format PDF - 834.3 ko)


Compte-rendu

Compte-rendu (Format PDF - 119.7 ko)