Commission Inondation du 19 février 2014 Sommaire Ordre du jour Documents présentés en séance Compte-rendu Ordre du jour Validation du compte-rendu de la commission du 16 octobre 2013, Présentation de la demande de labellisation du projet de PAPI d’intention de l’Yser porté par l’USAN pour avis de la commission inondation, Directive inondation : Bilan de la consultation sur les projets de cartographies des zones inondables sur les territoires à risque important d’inondation (TRI), Synthèse des réunions territoriales pour l’élaboration du plan de gestion des risques inondation du bassin Artois-Picardie (PGRI), Loi de modernisation de l’action publique territoriale : présentation de la composante inondation de la compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (GEMAPI), Tempête Xaver : retour sur l’épisode de tempête de décembre 2013 et sur ses conséquences. Courrier d’invitation à la commission inondation du 19 février 2014 (Format PDF - 225.9 ko) Documents présentés en séance Point PAPI Yser (Format PDF - 3.2 Mo) Directive Inondation - Point cartographie des TRI (Format PDF - 4.6 Mo) Directive Inondation - Point PGRI (Format PDF - 162 ko) Point GEMAPI (Format PDF - 203.5 ko) Point tempête Xaver (Format PDF - 4.2 Mo) Compte-rendu Compte-rendu (Format PDF - 43.5 ko) Documents joints Courrier d’invitation à la commission inondation du 19 février 2014 PDF | 225.9 kio Télécharger Point PAPI Yser PDF | 3.2 Mio Télécharger Directive Inondation - Point cartographie des TRI PDF | 4.6 Mio Télécharger Directive Inondation - Point PGRI PDF | 162 kio Télécharger Point GEMAPI PDF | 203.5 kio Télécharger Point tempête Xaver PDF | 4.2 Mio Télécharger Compte-rendu de la commission inondation du 19 février 2014 PDF | 43.5 kio Télécharger