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Club QAI du 14 octobre 2014
Ce club QAI s’est déroulé dans le cadre de la COTITA (COnférence Technique Interdépartementale des Transports et de l’Aménagement) relative à la qualité sanitaire des bâtiments et intitulée « comment l’intégrer à la gestion du patrimoine immobilier ? ».
La matinée s’est déroulée en trois parties :
- D’abord, la qualité de l’air intérieur a été abordée par ses sources extérieures sous la forme du Plan de protection de l’atmosphère de la région Nord-Pas-de-Calais présenté par la DREAL Nord-Pas de Calais. A été également présentée la surveillance réglementaire de la QAI dans certains établissements recevant du public (ERP), avec notamment l’exemple concret de la Mairie de Lille. La présentation du projet Scol’air a complété ces informations.
- Ensuite, la thématique de l’amiante a été abordée sous deux aspects : un rappel des risques sanitaires et évolutions réglementaires ainsi que la présentation d’un guide de la fédération française du bâtiment (FFB) à destination des maîtres d’ouvrage.
- Enfin, la présentation du dispositif d’Agendas programmés d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR), volet important de la qualité d’usage, a clôturé la matinée.
Les thèmes abordés lors de la réunion du club QAI qui s’est déroulée le 14 octobre 2014 sont :
1- Une introduction à la gestion du patrimoine immobilier (GPI), présentation par le CEREMA (format PDF - 173.1 ko) ;
2- Une 1ère partie concernant la qualité de l’air intérieur comprenant les sujets suivants :
- Le plan de protection de l’atmosphère (PPA) de la région Nord – Pas de Calais, présentation par la DREAL Nord-Pas-de-Calais (format PDF - 2.0 Mo) ;
- La surveillance réglementaire de la qualité de l’air intérieur dans les écoles et crèches, présentation par le CEREMA (format PDF - 626.3 ko) ;
- Le projet Scol-Air : présentations par la Ville de Lille (format PDF - 1.7 Mo), l’association Atmo Nord-Pas-de-Calais (association de surveillance et d’évaluation de la qualité de l’air) (format PDF - 2.0 Mo), l’association pour la prévention de la Pollution Atmosphérique (format PDF - 539.5 ko) et le Cerema (format PDF - 11.2 Mo) ;
- L’air et la santé dans les villes, présentation par l’association pour la prévention de la Pollution Atmosphérique (APPA) (format PDF - 1.2 Mo).
3- Une 2ème partie sur l’amiante comprenant les sujets suivants :
- Un rappel des risques pour la santé et évolutions réglementaires de l’amiante, présentation par le Cerema (format PDF - 710.6 ko) ;
- Les travaux et l’amiante, présentation par le SNED (Syndicat National des Entreprises de Désamiantage et déconstruction) (format PDF - 518.5 ko).
4- Une 3ème partie sur la qualité d’usage comprenant le sujet suivant :
- Un point sur la réglementation accessibilité, les agendas d’accessibilité programmée (Ad’ap), présentation par le Cerema (format PDF - 1.1 Mo).
Documents joints
- Schémas L’essentiel de la Gestion du patrimoine ImmobilierPDF - 165.4 koTélécharger
- Le Plan de Protection de l’Atmosphère du Nord-Pas-de-CalaisPDF - 1.8 MoTélécharger
- Surveillance réglementaire de la qualité de l’air intérieur dans les écoles et les crèches - CeremaPDF - 393.4 koTélécharger
- Projet Scol Air - Amélioration de la qualité de l’air intérieur dans les écoles - Ville de LillePDF - 1.1 MoTélécharger
- Qualité sanitaire des bâtiments - Qualité de l’Air Intérieur - Projet Scol Air - AtmoPDF - 912.8 koTélécharger
- Projet Scol Air - APPAPDF - 371.9 koTélécharger
- Transfert des polluants extérieurs vers l’intérieur - Projet Scol Air - CeremaPDF - 4.3 MoTélécharger
- Projet Air et Sante dans les villes - APPAPDF - 858.6 koTélécharger
- Amiante : rappel des risques pour la santé et évolutions réglementaires - CeremaPDF - 858.6 koTélécharger
- Travaux et amiante - Présentation SNEDPDF - 404.2 koTélécharger
- Agendas d’accessibilité programmé - L’essentielPDF - 11 MoTélécharger