Assainissement Sommaire Doctrine Rejets|Doctrine Rejets Doctrine Rejets Les ICPE, les systèmes d’assainissement et les exploitations agricoles constituent les trois origines principales de rejets de substances polluantes dans les milieux aquatiques superficiels. La doctrine Rejets a pour objet de déterminer, au niveau du bassin Artois-Picardie, les règles à appliquer dans le cadre de l’instruction des dossiers relatifs aux rejets ICPE et des stations d’épuration au regard de la qualité du milieu récepteur. L’application de cette doctrine doit permettre d’éviter a minima la détérioration des cours d’eau. lien vers le document « doctrine rejet », Tableau des agglos prioritaires ERU Les agglomérations non conformes à la Directive Eaux Résiduaires Urbaines font l’objet d’un suivi particulier par le ministère en charge de l’environnement. Ce suivi doit permettre de répondre aux échéances fixés soit par le niveau national pour respecter les exigences européennes, et de pouvoir remonter rapidement des informations en cas de besoin. lien vers la dernière version du tableau de bord des agglomérations prioritaires ERUSuivi des agglomérations lien vers le portail ministériel, Documents joints Doctrine ICPE PDF | 783.2 kio Télécharger Doctrine STEP PDF | 892.8 kio Télécharger Annexes PDF | 525.7 kio Télécharger Doctrine Rejets (zip) Zip | 3.1 Mio Télécharger Note Introductive PDF | 1.5 Mio Télécharger Tableau de bord ERU - Artois-Picardie OpenDocument Spreadsheet | 23.9 kio Télécharger